Archives de Seine-Maritime.info

Archives de SMI de 2007 à 2014

Jour : 23 septembre 2013

Élus

Weekend auprès des Havrais et des Havraises

Vendredi soir je me suis rendu aux jardins suspendus où la Ligue Havraise organisait une vente aux enchères de tableaux afin de récolter des fonds pour aider les enfants handicapés. J’ai ensuite assisté au match de Hand Hac/Besançon, qui s’est conclu avec une éclatante victoire des havraises 39 à 21. Samedi matin, après avoir été […]

Élus

Alain LE VERN rate sa sortie

Retrouvez ci-dessous le Communiqué de presse du groupe "Pour une Nouvelle Normandie" suite à la Commission Permanente du Conseil Régional de ce matin : La Commission permanente du Conseil régional, réunie ce lundi 23 septembre pour la dernière fois sous…

Infos

Retour vers les années 60/70 à Rouen

Aller voir l »exposition « Rouen, les années 60/70 », c’est découvrir une partie de leur travail et trouver ou retrouver un Rouen d’autrefois.
Cet article Retour vers les années 60/70 à Rouen est proposé par Zoé Lauwereys sur Grand-Rouen.

Pour lire l’article complet, cliquez sur son titre

Municipal

Elections municipales 2014, mode d’emploi: les changements des modes de scrutins…

Le mode de scrutin pour l’élection des conseillers municipaux dépend du nombre d’habitants de la commune. Dans notre boucles, quelques changements vont donc être opérés:
Communes de moins de 1 000 habitants (Saint-Pierre-de-Manneville,  Hautot-sur-Seine ou Val-de-la-Haye):
Depuis la loi du 17 mai 2013, dans les communes de moins de 1 000 habitants (le seuil était auparavant fixé à 3 500), le scrutin est majoritaire, plurinominal, à deux tours.
Les candidats se présentent sur une liste, mais les électeurs peuvent modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul. Les suffrages sont décomptés individuellement par candidat et non par liste. Jusque là, pas de véritable changement.
En revanche, une déclaration de candidature est désormais obligatoire, quelle que soit la taille de la commune (ce qui n’était pas le cas auparavant pour les petites communes).
Contrairement à ce qui se passe pour les communes de plus de 1 000 habitants, il n’y a pas d’obligation de parité femmes/hommes.
Obtiennent un siège au conseil municipal, dès le premier tour, les candidats remplissant une double condition : avoir obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés (50% des voix plus une) et recueilli au moins un quart des suffrages des électeurs inscrits.
Pour les sièges restant à pourvoir, un second tour est organisé : l’élection a alors lieu à la majorité relative, quel que soit le nombre de votants. Les candidats obtenant le plus grand nombre de voix sont élus. Si plusieurs candidats obtiennent le même nombre de suffrages, l’élection est acquise pour le plus âgé.
Dans les communes de moins de 1 000 habitants, les conseillers communautaires (c’est-à-dire ceux qui représentent les communes dans les organes intercommunaux) sont les membres du conseil municipal désignés « dans l’ordre du tableau » (maire, premier adjoint, deuxième adjoint …).
Communes de plus de 1 000 habitants (Sahurs):
Avec la loi du 17 mai 2013, le scrutin de liste, jusqu’ici réservé aux communes de 3 500 habitants et plus, s’appliquera désormais au-delà de 1 000 habitants. Ainsi, à Sahurs, ce sera désormais le scrutin de liste qui s’appliquera, ce qui rendra le panachage impossible.
Pour les communes de plus de 1 000 habitants, à partir des prochaines élections municipales de 2014, les conseillers municipaux seront donc élus au scrutin proportionnel, de liste, à deux tours avec prime majoritaire accordée à la liste arrivée en tête (art. L260 s. du code électoral).
  • Les listes doivent être composées d’autant de femmes que d’hommes, avec alternance obligatoire une femme/un homme pour les communes.
  • Les listes doivent être complètes, sans modification de l’ordre de présentation. Un candidat ne peut l’être dans plus d’une circonscription électorale, ni sur plus d’une liste. Le dépôt d’une déclaration de candidature est exigé pour chaque tour de scrutin, ainsi que la composition paritaire en alternance de chaque liste.
  • Au premier tour, la liste qui obtient la majorité absolue des suffrages exprimés (50% des voix plus une) reçoit un nombre de sièges égal à la moitié des sièges à pourvoir. Les autres sièges sont répartis à la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne entre toutes les listes ayant obtenu plus de 5% des suffrages exprimés en fonction du nombre de suffrage obtenus.
  • Lors de l’éventuel second tour, seules les listes ayant obtenu au premier tour au moins 10% des suffrages exprimés sont autorisées à se maintenir. Elles peuvent connaître des modifications, notamment par fusion avec d’autres listes pouvant se maintenir ou fusionner. En effet, les listes ayant obtenu au moins 5% des suffrages exprimés peuvent fusionner avec une liste ayant obtenu plus de 10%. La répartition des sièges se fait alors comme lors du premier tour.
  • Les premiers des listes élues auront vocation à siéger au sein des intercommunalités. La loi de 2013 instaure donc l’élection directe, dans le cadre des élections municipales, des conseillers siégeant dans les organes intercommunaux.

Sources:  http://www.vie-publique.fr/

© Jérôme GUICHARD
http://mannevillais.blogspot.com/
Municipal

La lutte des Pap Chap

Il y a trente ans, Chapelle-Darblay faisait les gros titres des journaux. De mai 1983 à janvier 1984,
les papetiers occupèrent leurs usines pour obtenir le retrait d’un plan qui prévoyait 1 446 licenciements,
la réduction des fabrications dans l’usine de Saint-Étienne-du-Rouvray et la fermeture de
celle de Grand-Couronne. Une exposition retrace ce conflit. Les deux jeunes ouvriers rencontrés à l’exposition le disent tout net : « On n’aurait pas eu notre boulot s’ils n’avaient pas mené la lutte, on ne l’oublie pas. » Tous deux travaillent à l’usine de Grand-Couronne qui aurait dû, selon le plan Parenco, fermer en 1988. Elle est toujours là. Tout comme l’usine de Saint-Étienne-du-Rouvray qui ne devait garder qu’une machine sur cinq.
« L’enjeu, c’était de garder l’emploi et les capacités de production française de papier journal et de papier d’impression », rappelle André-Pierre Terrier, secrétaire du comité d’entreprise. Il y a trente ans, il était « gamin de machine » à l’égouttage des feuilles de papier. Il était déjà délégué du personnel et… dans la liste des licenciés. « Cela a été une expérience très riche, avec beaucoup de mobilisation : au départ, 80 % du personnel participaient. En même temps, il y avait une tension très vive, des débats difficiles et des affrontements physiques quand la direction a tenté de revenir dans l’entreprise. »
Le plus marquant fut la reprise de la production dans l’usine occupée. « On a remis en route la machine 3 et on a fabriqué 6 000 tonnes de papier qu’on a livrées à Paris, ce qui donnait un petit salaire aux grévistes », précise André-Pierre Terrier. Rino Cirefice était jeune pompier au service sécurité de l’entreprise. « En tant que sécurité, on travaillait ; et pendant les repos, on participait aux actions. Comme nous étions payés, on reversait une part au syndicat pour permettre de continuer la lutte. » Ghislaine Étévé, qui travaillait au CE, se souvient que « des retraités revenaient travailler, assuraient les quarts, ça a créé des liens forts ».
« Ce fut la première entreprise dans l’industrie où les salariés ont remis en marche la production, sans encadrement, souligne Michel Ryckeghem qui était sécheur sur machine. Et sans le soutien du gouvernement », ajoute-t-il. Le plan Parenco, c’est-à-dire la proposition de reprise du groupe hollandais Parenco, était soutenu par Laurent Fabius, ministre de l’Industrie. Ce qui contribuait à tendre le conflit.
Mais il y avait le soutien des populations et des salariés d’autres entreprises. Pas seulement financier : une consultation, organisée dans les quartiers, par les municipalités de Saint-Étienne-du-Rouvray, Oissel et Grand-Couronne, condamna le plan Parenco par 18 255 votes. Un comité de relance fut aussi monté pour collecter les vieux papiers.
Ghislaine Étévé évoque les face-à-face avec les cordons de CRS quand le collectif de femmes, avec les enfants, démarchait d’autres mairies pour obtenir des appuis. « Il y a eu du frottement avec des élus… »
En janvier 1984, les « Pap Chap » obtinrent un plan Parenco bis. « On a sauvé 900 emplois et les deux usines continuent à tourner, résume André-Pierre Terrier. Le regret, c’est les 300 licenciements maintenus. » « Je suis très fière d’avoir participé à cette lutte, martèle Ghislaine Étévé. L’entreprise a changé de nom, de nationalité mais elle est toujours là. »
Après Parenco, l’usine stéphanaise est passée au Finlandais UPM Kymmene, puis au cartonnier français Otor et aujourd’hui a l’Espagnol Europac, qui annonce vouloir réviser les salaires et les conditions de travail, pour maintenir la compétitivité. « L’histoire se répète », soupire Rino Cirefice. « Aujourd’hui, c’est différent, ils s’attaquent aux acquis sociaux et au temps de travail, note André-Pierre Terrier. Les plus jeunes seront au Smic pour faire les nuits, les 3×8 et tout le reste. On ne veut pas que nos enfants reviennent quarante ans en arrière. »
• Visible jusqu’au 25 septembre, de 12 à 17 heures dans les locaux du comité d’entreprise Europac. Entrée libre. Renseignements au 02.65.64.51.16.

Municipal

Compte-rendu de Conseil du 03 Septembre 2013.


EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAL
SEANCE DU 03 SEPTEMBRE 2013
Le 3 septembre 2013, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de Saint Pierre de Manneville, s’est réuni sous la Présidence de Madame TOCQUEVILLE, Maire.
Présents : Mme TOCQUEVILLE Nelly, Mme Françoise AIRAULT M. BARREAU Pascal, M. BARREAU Guy, M. BERNARD Jean, M. Roger CRESSY, Mme HARDY Nirina, M. Eric LEBRETON, Mme MANZANARES Brigitte, M. David NION, , M. Stéphane PIGACHE, Mme VARON Chantal, M. VIEUILLE Gérard.
Secrétaire de séance : Guy BARREAU
Absents excusés : Mme RHAM Marie- Françoise
M. LEROY, Directeur Général de LOGEAL, intervient à la demande de Mme le Maire afin de donner des explications concernant la garantie accordée par la Commune à LOGEAL pour l’emprunt contracté pour la construction de 25 logements à Saint-Pierre-de-Manneville, suite aux interrogations de Mme BAHAUT avant sa démission du Conseil.
Concernant la parcelle AD 67, M. LEROY indique qu’il s’agissait en achetant la parcelle de bénéficier d’une parcelle de confort permettant ainsi de donner plus d’espace au projet. Le permis ayant été déposé sans prendre en compte cette parcelle, le fait de ne pas l’acheter ne remet aucunement en cause l’équilibre du projet. Les aménagements prévus afin de protéger des eaux pluviales seront, comme prévus au permis de construire, réalisés sur l’assiette du projet.
1)       POUR DELIBERATIONS :
Objet : DELIBERATION N°1/09/2013 :
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 28 JUIN 2013
Pascal BARREAU et Guy BARREAU demandent que soit précisé au point 3) Divers : « bande de confort au dessus du lotissement LOGEAL parcelle AD 67 » que les propriétaires du terrain visé sont les Consorts BARREAU « Claudine ».
Le compte rendu du 28 juin 2013 est approuvé à l’unanimité.

Objet : DELIBERATION N°2/09/2013 :
ANNULATION ET REMPLACEMENT DE LA DELIBERATION CONCERNANT L’ENCADREMENT DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DES RYTHMES SCOLAIRES
Dans le cadre de la mise en place des nouveaux rythmes scolaires, il est nécessaire de reprendre la délibération n°6/6/2013 prise le 28 juin 2013.
Mme le Maire rappelle au Conseil Municipal que, conformément à l’article 3-3,4° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, un emploi permanent peut être occupé par un agent contractuel dans les communes de moins de 1000 habitants et les groupements de communes dont la moyenne arithmétique des nombres d’habitants ne dépasse pas ce seuil.
Elle précise que les besoins de la collectivité nécessitent la création de 3 emplois d’ animateurs relevant du grade des animateurs territoriaux, cadre d’emplois d’animation à raison d’un temps de travail uniquement sur les semaines scolaires (36 semaines en moyenne) respectivement égal à :
– 3 h 00 semaine annualisés à 2.38/35e (2 h 23 mn)
– 4 h 30 semaine annualisés à 3.54/35e (3 h 32 mn)
– 4 h 00 semaine annualisés à 3.15/35e (3 h 09 mn)
En raison de la faible durée du temps de travail, il n’est pas possible de pourvoir le poste par un fonctionnaire titulaire ou stagiaire.
En raison des tâches à effectuer, elle propose l’établissement d’un contrat à durée déterminée d’une durée de trois ans, renouvelable par reconduction expresse. Toutefois, la durée des contrats successifs ne peut excéder un total de six années. A l’issue de la période maximale de six années, le contrat ne peut être reconduit que par une décision expresse et pour une durée indéterminée, en application du l’article 3-4 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité :
ARTICLE 1 :
De créer 3 postes d’animateurs territoriaux d’une durée hebdomadaire respective de 2.38/35e,3.54 /35e et 3.15/35e
ARTICLE 2 :
D’autoriser le recrutement de 3 agents contractuels sur ces 3 emplois permanents d’animateur territorial relevant du grade d’animateur, pour effectuer les missions d’organisation et d’animation d’ateliers déterminés par la collectivité (ex : aide aux leçons, activités manuelles, sports, initiation musicale …) auprès des enfants scolarisés à l’école primaire et maternelle, dotés d’une durée hebdomadaire de travail respectivement égale à 2.28/35e, 3.54/35e et 3.15/35e, à compter du 03/09/2013 pour une durée déterminée de 3ans.
ARTICLE 3 :
-De fixer la rémunération par référence à l’indice brut 576 indice majoré 486 à laquelle s’ajoutent les suppléments et indemnités en vigueur.
-Décide que l’IFTS, l’IHTS et l’IEMP peuvent être attribuées au grade d’animateur territorial et complète en ce sens la délibération du 17 mai 2011 concernant le régime indemnitaire des agents communaux en intégrant le grade d’animateur territorial comme grade éligible à l’IEMP, l’IHTS et l’IEMP.
ARTICLE 4 :
Autorise Madame le Maire à signer les contrats correspondant ainsi que toutes pièces s’y rapportant.
ARTICLE 5 :
La dépense correspondante est inscrite budget primitif.
Objet : DELIBERATION N°3/09/2013 :
AVIS SUR LE PROJET DE PLAN DE DEPLACEMENTS URBAINS
Par délibération du 24 juin 2013, le Conseil Communautaire a arrêté le projet de Plan de Déplacements Urbains (P.D.U.) de la C.R.E.A.
Conformément aux dispositions du Code des Transports, ce projet est soumis, pour avis, aux conseils municipaux, généraux et régionaux ainsi qu’aux autorités administratives compétentes de l’Etat, et ceci sous un délai de 3 mois suite à l’arrêt du projet.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré émet un avis favorable au projet de Plan de Déplacements Urbains.
Objet : DELIBERATION N°4/09/2013 :
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES POUR LA DISTRIBUTION DE DOCUMENTS D’INFORMATION LIES A LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES AVEC LA CREA
Mme le Maire fait part de l’arrivée à échéance de la convention relative à la distribution des documents d’information liés à la collecte des déchets ménagers et assimilés avec la CREA.
Celle-ci fixe les modalités techniques et financières liées à la distribution de ces documents.
Cette convention est conclue pour une durée un an, renouvelable tacitement 2 fois pour une durée maximale de trois ans.
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de renouveler l’adhésion à cette convention de mise à disposition de services pour la distribution de documents d’informations liés à la collecte des déchets ménagers et assimilés avec la CREA et donne délégation à Mme le Maire
Objet : DELIBERATION N°5/09/2013 :
ELECTION DU DELEGUE TITULAIRE AU PARC NATUREL REGIONAL DES BOUCLES DE LA SEINE NORMANDE
Suite à la démission de Mme Arielle BAHAUT, il est nécessaire de procéder à la nomination d’un nouveau délégué titulaire représentant la Commune auprès du Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande.
M. David NION, actuellement délégué suppléant, propose sa candidature en tant que délégué titulaire.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, nomme M David NION en tant que délégué titulaire et Mme Françoise AIRAULT en tant que délégué suppléant auprès du syndicat mixte du parc naturel régional des boucles de la Seine Normande.
2) POUR INFORMATIONS
–          CLASSEMENT DE LA VALLEE DE LA SEINE – BOUCLE DE ROUMARE
Un décret du 26 juin 2013 a classé au titre de la loi du 2 mai 1930 relative à la protection des monuments naturels et des sites parmi les sites des départements de l’Eure et de la Seine-Maritime l’ensemble formé par la vallée de la Seine-boucle de Roumare sur le territoire des communes d’Anneville-Ambourville, Bardouvile, Berville-sur-Seine, la Bouille, Canteleu, Grand-Couronne, Hautot-sur-Seine, Hénouville, Mauny, Moulineaux, Val-de-la-Haye (Seine-Maritime), Barneville-sur-Seine, Caumont et la Trinité-de-Thouberville.
Dans les zones classées de la commune, le délai d’obtention d’un permis de construire, d’un permis d’aménager ou un permis de démolir est porté à 1 an, voire 1an et 3 mois. En cas de non réponse, la demande fait alors l’objet d’un rejet tacite.
–          RENTREE SCOLAIRE
La mise en place des activités périscolaires a suscité énormément de demandes d’inscriptions. Le matériel nécessaire a été acheté. L’occupation des locaux scolaires pour les activités a été organisée en collaboration avec les enseignants.
Il est rappelé que la sortie des classes est à 15h15 et que la traversée des enfants est assurée par un agent communal à cette heure uniquement. A la sortie des activités périscolaires organisées par la mairie, il revient aux parents ou personnes désignées par eux de récupérer les enfants, comme cela se passe pour la garderie.
Il est demandé que soit envoyé un courrier aux parents afin d’éviter toute confusion.
L’assurance des activités est assurée d’une part par l’obligation pour les parents de s’assurer pour les activités extrascolaires, (assurance déjà obligatoirement souscrite dans le cadre de l’école notamment pour les sorties) et d’autre part pour les agents de la Commune sous le couvert du contrat d’assurance de la mairie.
86 enfants ont fait leur rentrée. 73 enfants sont inscrits à la cantine.
Le mercredi, des séquences de garderie ont été ouvertes le matin et le midi jusqu’à 12h30. Les prévisions du taux de fréquentation sont importantes. L’espace du local de la garderie est restreint. Au vu du nombre d’enfants, le goûter des enfants les plus grands se passera comme l’an passé dans la salle en dessus de la garderie afin que les enfants aient plus d’espace.
Le dossier administratif du projet de construction du nouveau local est dans l’attente de la réponse de la demande faite auprès de la CAF.
–          GESTION DE LA PARCELLE DU PANORAMA DU VALNAYE
Suite au non-renouvellement de la signature de la convention technique et financière tripartite (CREA, Commune, Gîte), la mairie a sollicité l’aide technique ou financière du Parc Naturel Régional des boucles de la Seine Normande.
Ce dernier s’est engagé à intervenir en finançant les travaux d’enlèvement des espèces invasives (buddleia et renoué du japon) présentes sur le site. Le Parc élabore actuellement des scénarios pour une gestion pérenne de la parcelle, eu égard aux enjeux environnementaux, paysagers, touristiques et financiers, qu’il proposera ensuite à la Commune.
–          TRAVAUX D’ ETE
– Salle Henri Joly : travaux de peinture réalisés et sécurisation des marches accédant à la scène par la pose de deux rampes.
–Travaux à venir ou en cours : remise en état du grillage multisports, remise en état du vestiaire de football, pose de panneaux de signalisation à la Viette et au Val Adam.
Des excuses sont présentées aux riverains du stade de football pour la tonte hors horaires autorisés pendant l’été.
Deux panneaux vont être posés interdisant l’accès aux véhicules à moteur au stade.
–          DIVERS
Agglo- Vélo : les travaux ont repris sur la portion de Sahurs. Le décapage du terrain a été fait sur Saint Pierre. Un poteau va être déplacé à l’intersection entre la rue de Bas et la route départementale pour la réalisation du giratoire prévu.
Chemin de la Marguerite : est signalé le mauvais état du chemin. Une rambarde est cassée au niveau du pont. Elle devra être remplacée. Il faudra envisager de nettoyer et désensabler le fossé, celui-ci recueillant les eaux pluviales en amont.
Labyrinthe à St Pierre : Comme l’année précédente, le labyrinthe a connu un énorme succès durant tout l’été.
TOUR DE TABLE
–          Stéphane PIGACHE signale que l’inauguration du stade Gilbert SCHAPMAN aura lieu le 19/10/2013.
–          Françoise AIRAULT fait remarquer que la location de la salle a engendré récemment beaucoup de bruits. Ceci sera signalé au locataire incriminé.
–          Jean BERNARD réitère sa demande concernant la réfection de la chaussée de Caumont et du chemin du Billois. La voirie de la chaussée de Caumont pourrait faire l’objet d’un programme partagé avec la Commune de Sahurs en 2014. Mme le Maire signale que les travaux de voirie chemin du Valnaye seront réalisés en octobre.
–          Chantal VARON demande que les ronces rue Chiquet soient coupées. Elle s’étonne que l’abri-bus situé à proximité de la rue Chiquet sur la route de Sahurs ne dispose pas d’un passage protégé. M. Gérard VIEUILLE explique que suite à ces échanges avec la Direction des routes, un comptage et une analyse du trafic va être réalisé. Une demande de réunion du CDSR (collège départemental de la sécurité routière) a été faite afin de trouver des solutions techniques et financières à la sécurisation de ce carrefour. Une solution globale sera alors envisagée.
–          Eric LEBRETON informe que l’Assemblée Générale du Foyer Rural aura lieu le 23 septembre 2013 à 20h30
Séance levée à 10h40
Prochain conseil le 8 novembre 2013.
© Jérôme GUICHARD
http://mannevillais.blogspot.com/
Infos

Les travaux du Pont-Mathilde démarrent

Presqu’un an après l’accident qui a causé sa fermeture à la circulation, le chantier du Pont-Mathilde a débuté ce lundi 23 septembre 2013.
Cet article Les travaux du Pont-Mathilde démarrent est proposé par Zoé Lauwereys sur Grand-Rouen.

Pour lire l’article complet, cliquez sur son titre

Citoyen

Le journaliste musical Gilles Verlant est mort

Le critique de rock belge Gilles Verlant est décédé dans la nuit du jeudi 19 au vendredi 20 septembre, à l’âge de 56 ans. Comment dit-on “décédé” en verlan ? Décédé ? Bref, le journaliste musical Gilles Verlant vient de nous quitter, victime d’une chute d’escalier. Ça ressemble à un mauvais gag, pour le coup pas drôle du tout. La première fois que nous avons repéré le nom de ce volubile Belge, c’était pour sa biographie de David Bowie en 1981, la première écrite en français. Depuis, Verlant avait participé à (…)

–
le coin lecture

/

Commencez à saisir votre recherche ci-dessus et pressez Entrée pour rechercher. ESC pour annuler.

Retour en haut