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Le Monde.fr | 06.05.2014 | Par Laurence Caramel
Aucun États-unien ne doit se sentir à l’abri des effets du changement climatique, dont tout indique qu’ils vont s’amplifier au cours des prochaines décennies, selon les conclusions de l’Evaluation climatique nationale, remise mardi 6 mai, à Barack Obama. Cette somme de quelque treize cents pages a […]
Cet article Les États-Unis constatent les menaces du réchauffement climatique est apparu en premier sur Duclair Environnement.
La priorité donnée par le gouvernement à la lutte contre le chômage commence à donner ses premiers résultats : les chiffres du mois de mars confirment la tendance à la stabilisation du nombre de demandeurs d’emploi (+0,2% pour l’ensemble des catégories A, B et C) observée maintenant depuis plusieurs mois, et laissent espérer une amélioration […]
La Ligue Nationale de Volley a dévoilé les résultats de l’élection des meilleurs joueurs de Ligue B. Plusieurs membres de l’AL Canteleu-Maromme figurent parmi les vainqueurs.
Suite à la rude épreuve des élections municipales, nous avons mis un point d’honneur, avec mes collaborateurs parlementaires, à libérer […]
(fil-fax 02/05/14) Un peu plus de 5% des salariés en Seine-Maritime et de 6% dans l’Eure travaillent au domicile de particuliers dans le cadre de services à la personne (SAP), hors assistants maternels, selon une étude que vient de publier … Lire la suite →
La journée de Franck Barbay commence à 10h, par une “mise en place de la cave”. Puis, arrive le service qui commence à 12h.
(fil-fax 30/04/14) Le juge commissaire du tribunal de commerce de Rouen en charge de la réalisation de la friche Petroplus de Petit-Couronne a retenu l’offre de Bolloré Energie associé au spécialiste de la dépollution Valgo. Elle a été préférée à … Lire la suite →
A l’occasion du comice agricole des 31 mai et 1er juin 2014, la ville de Neufchâtel-en-Bray a créé un petit rond-point des vaches, à l’entrée de la ville. Explications…
Grand vainqueur à la Ville, Sébastien Jumel a perdu l’Agglo. En refusant de siéger après cette défaite, il a pris le risque de renforcer la droite.
Il est autour de 3 heures du matin cette nuit de mercredi 7 mai. Une patrouille de police-secours remarque un individu suspect, qui marche sur l’avenue du Mont Riboudet, à Rouen. A la vue des policiers qui s’approchent pour le contrôler, l’homme prend la fuite en courant. Il est vite rattrapé.
Il explique aux gardiens de la paix qu’il s’est enfui parce qu’il avait sur lui du cannabis. Il précise qu’il s’en est débarassé dans la course. Les recherches entreprises ne permettent cependant pas de retrouver la résine. Toutefois, au cours du contrôle, les policiers découvrent dans les poches du suspect âgé de 18 ans et originaire du Houlme, un carnet de chèques dont le nom ne correspond pas au sien. Bizarre…
Un carnet de chèques suspect
La réponse ne va pas tarder à arriver. Les policiers entendent sur les ondes un message diffusé par le Centre d’information et de commandement (CIC) signalant qu’un vol de voiture vient d’avoir été commis au préjudice d’un homme de 59 ans demeurant à Oissel et dont le nom correspond curieusement au titulaire du carnet de chèques trouvé sur le jeune homme du Houlme.
Les recherches permettent de retrouver la voiture en question, une Citroën AX : elle est abandonnée, le contact allumé, rue Saint-Filleul, à deux pas de l’avenue du Mont Riboudet. Le jeune homme contrôlé quelques minutes plus tôt reconnaît en être le voleur.
Il voulait partir seul…
Apprenant que le propriétaire de l’AX a été hospitalisé pour soigner des blessures, les policiers se rendent alors au CHU pour recueillir sa version. Il explique qu’un copain – celui contrôlé par les policiers – lui aurait demandé de le ramener en voiture jusqu’à chez lui au Houlme.
Mais en cours de route, à Rouen, ils auraient fait un arrêt. Arrêt au cours duquel, le copain lui aurait subtilisé les clefs de la voiture dans sa poche et aurait entrepris de partir, seul, avec l’AX. Le quinquagénaire serait alors monté sur le capot pour l’empêcher de partir, mais dans le premier virage il aurait basculé dans le vide se retrouvant ainsi à l’hôpital avec quelques égratignures.
Au final, le jeune homme a été placé en garde à vue afin de tirer l’affaire au clair.
Mercredi 7 mai 2014, à Rouen, un homme de 59 ans a déclaré le vol de sa voiture par un jeune de 18 ans qu’il ramenait chez lui. Le plaignant a été blessé, le suspect, interpellé.
Le Département de Seine-Maritime organise le Printemps Sports Nature 76.
Après trente ans passés au service des résidents de la Fondation Beaufils, Sylvie Vangel a pris une retraite bien méritée. Rencontre
Le 17 AVRIL 2014, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de Saint Pierre de Manneville, s’est réuni sous la Présidence de Madame TOCQUEVILLE, Maire.
Secrétaire de séance : Liliane MARQUIS
POUR DÉLIBÉRATIONS :
Objet : DÉLIBÉRATION N° 17/04/2014
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 11 AVRIL 2014
Le compte rendu du 11 avril 2014 est approuvé à l’unanimité.
Objet : DÉLIBÉRATION N° 18/04/2014
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION ET DU COMPTE ADMINISTRATIF 2013
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L5212-1 et suivants, Vu le décret n°1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilité publique,
Considérant que le Conseil Municipal doit se prononcer avant le 30 avril de l’année sur l’exécution de la comptabilité administrative tenue par Madame Le Maire,
FONCTIONNEMENT :
Mais un excédent cumulé de fonctionnement de 38 494.14€
INVESTISSEMENT :
Soit un excédent d’investissement de : 54 230.03 €
Après en avoir délibéré, hors de la présence de Mme TOCQUEVILLE, Maire, les membres du Conseil Municipal approuvent à 14 voix pour le compte de gestion 2013 et le compte administratif 2013.
Objet : DÉLIBÉRATION N° 19/04/2014
AFFECTATION DES RÉSULTATS 2013
Suite au vote du compte administratif de l’exercice 2013, le Conseil Municipal constate :
affectation des résultats :
38 494.14 € au compte 001 (solde d’exécution fonctionnement reporté)
54 230.03€ au compte 002 (solde d’investissement reporté)
Les membres du Conseil Municipal approuvent à l’unanimité l’affectation de ces sommes.
Objet : DÉLIBÉRATION N° 20/04/2014
VOTE DES SUBVENTIONS 2014
2013 2014
CLUB SPORTIF 2000 2100
FOYER RURAL 2000 2000
COOPÉRATIVE SCOLAIRE 3460 2960
CLUB RETRAITES 1000 800
SAUVEGARDE BOUCLES 400 400
PROJET ÉCOLE 2060 2060
ASSOCIATION SALLE POLYVALENTE 500 500
ASSOCIATION CHASSE 155 155
ASSOCIATION BOUCLE SOLIDAIRE 150 150
VOIX SUR SEINE 383 383
ASSOCIATION ANCIENS COMBATTANTS 100 100
CHORALE VAL DE LA HAYE 100 100
AMIS DU MANOIR 250 100
——– ——-
TOTAUX 12558 11808
CCAS 5700 3000
Les membres du Conseil Municipal approuvent à l’unanimité l’attribution de ces subventions.
Objet : DÉLIBÉRATION N° 21/04/2014
VOTE DES TAXES 2014
Mme Tocqueville propose une augmentation des taux des taxes rendue nécessaire par la réalité financière 2014 due à une diminution des dotations de l’état et la volonté de poursuivre des investissements dans la Commune. Suite à une étude comparative des différents taux de la Boucle, notre Commune a les taux les plus bas.
La commission « finance » a proposé d’appliquer un taux de 3% pour l’ensemble des taxes.
Taxe habitation : 11.39%
Foncier bâti : 20.37%
Foncier non bâti : 45.34%
Le Conseil Municipal décide à 15 voix pour, d’augmenter les 3 taxes telles que proposées.
Objet : DÉLIBÉRATION N° 22/04/2014
VOTE DU BUDGET 2014
Prévisions budgétaires :
FONCTIONNEMENT : 505 284.00.€ équilibré en dépenses et en recettes
INVESTISSEMENT : 341 859.00 € équilibré en dépenses et en recettes
Le budget est adopté à 15 voix pour.
Objet : DÉLIBÉRATION N° 23/04/2014
PERSONNEL COMMUNAL : AVANTAGES EN NATURE
Madame le Maire rappelle aux membres du Conseil municipal que les personnels communaux en charge :
– de la cuisine à la cantine scolaire bénéficient de la fourniture gratuite des repas,
– les personnes surveillant la garderie périscolaire bénéficient d’un avantage en nature soumis :
– à l’impôt sur le revenu en vertu de l’article 82 du Code général des Impôts concernant la détermination du revenu imposable ;
– aux cotisations sociales en vertu de l’article L. 2421 du Code de la Sécurité sociale ;
– à la cotisation sociale généralisée (CSG) en vertu de l’article L. 1362 du Code de la Sécurité sociale ;
– à la cotisation pour le remboursement de la dette sociale (CRDS) conformément à l’article 14 de l’Ordonnance 9650 relative au remboursement de la dette sociale.
Le Conseil municipal est invité à se prononcer sur cette question.
Le Conseil municipal après avoir ouï l’exposé de Madame le Maire et en avoir délibéré,
vu le Code général des Impôts, et notamment son article 82 ; vu le Code de la Sécurité sociale, et notamment ses articles L. 1362, L. 2421 et R. 2421 ;
vu l’Ordonnance n° 9650 relative au remboursement de la dette sociale, et notamment son article 14 ;
DÉCIDE, à l’unanimité,
– d’ACCORDER la fourniture gratuite des repas aux personnels communaux titulaires, stagiaires et contractuels, assurant une mission de cuisinière.
– d’ACCORDER la gratuité de la séquence de garderie pour le ou les enfants du personnel communal fréquentant ce service.
– de PRÉCISER que la valeur dudit avantage sera soumise à l’imposition sur le revenu et aux prélèvements de cotisations sociales, de la contribution sociale généralisée et de la contribution au remboursement de la dette sociale ;
– de PRÉCISER également que cet avantage sera calculé mensuellement pour chaque agent concerné au prorata du nombre de repas qu’il aura effectivement pris au cours du mois précédent ou au nombre de séquences facturées;
– de DONNER POUVOIR à Madame le Maire, en tant que personne responsable, pour prendre toute mesure nécessaire à l’exécution de la présente délibération ;
et RAPPELLE que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Rouen dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission à Monsieur le Préfet de Seine Maritime.
Stéphane PIGACHE informe les membres du Conseil Municipal que Mme TOCQUEVILLE a été élue 2ème Vice-présidente de la CREA déléguée aux petites communes et à la territorialisation (pôles de proximité) et Présidente de la commission des petites communes.
DIVERS :
Mme TOCQUEVILLE donne lecture d’un courrier reçu du Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande concernant la gestion de la parcelle communale du panorama du Gîte du Valnaye.
Ce site a été aménagé depuis plusieurs années par l’Association du gîte du Valnaye pour en faire un panorama. Elle a bénéficié de subventions de « l’ex-CAR » pour l’entretien de cet espace mais les aides n’ont pas été renouvelées.
L’équipe municipale précédente avait sollicité, en 2013, le parc, pour un entretien à titre gracieux, ce qui a été réalisé.
Ce site est encombré de plantes invasives. A la suite de cette intervention, le parc a fait des propositions financières pour l’entretien du site. Celles-ci restent très élevées.
L’ancienne équipe municipale avait déjà refusé ces devis et Mme le Maire demande à la nouvelle équipe de se prononcer sur ces propositions. Les membres du Conseil Municipal refusent ces offres. Pascal BARREAU propose de replanter des arbres : noyers, hêtres afin d’enrayer la prolifération.
Mathieu YOU va se renseigner auprès de l’Idefhi afin d’envisager un éventuel partenariat.
TOUR DE TABLE :
Stéphane PIGACHE informe les membres du Conseil que l’Assemblée Nationale a adopté la proposition de la loi sur le « zéro phytosanitaire » pour les collectivités locales. Tout produit de ce type sera interdit dès 2020 et en 2022 pour les particuliers. Il en conclut que les agents d’entretien continueront à brûler les herbes au désherbeur thermique et il envisage de repenser une gestion différente des espaces verts.
Pascal BARREAU propose de poser des toiles au pied des panneaux de signalisation.
Mme TOCQUEVILLE annonce qu’elle a signé la rétrocession du clos Jean et que désormais les voiries et les réseaux appartiennent à la Commune.
Mme TOCQUEVILLE informe les membres du Conseil qu’elle a assisté à une réunion, à l’initiative du maître d’ouvrage, pour l’aménagement paysager du « rond-point Agglo Vélo ». Celui-ci propose des interventions consistant à combler les dénivelés et à ressemer du gazon.
Les consorts Gainville ont été sollicités afin que la CREA puisse acheter une bande d’un mètre de large de terrain pour permettre la circulation sécurisée des piétons dans la courbe du rond-point.
Caroline NAYRAT signale qu’au « 21 rue de St Pierre », la haie s’élargit sur le trottoir ; un courrier sera adressé au notaire concerné.
Jean-Pierre CAMIER pose le problème d’un arbre à tailler en haut à gauche de la Rue de St Pierre en lisière de la route forestière. Le nécessaire va être fait.
Jean BERNARD s’étonne que la Préfecture ait déclaré l’équipe municipale sous une étiquette « divers gauche ». Mme TOCQUEVILLE lui répond qu’elle a protesté auprès de ses services, et qu’il s’agit d’une erreur qui sera réparée.
Elle propose de faire un rectificatif dans le prochain bulletin municipal.
Sabrina RAMOS demande des informations sur le mail adressé par Orange à Logéal Immobilière. Mme TOCQUEVILLE répond qu’elle n’a pas d’éléments complémentaires.
David NION indique qu’il a assisté aux 40 ans de la fête du Parc. De 6 à 8000 visiteurs ont fréquenté cette journée, par ailleurs fort intéressante.
Françoise AIRAULT rappelle la chasse aux œufs, lundi 20 avril au matin, dans le parc du Manoir : RDV à 10H30 pour tous les enfants de la Commune, devant le Foyer Rural.
Prochain conseil le 20 juin à 20H30
Les 5 de Roanne définitivement relaxés ! Au terme d’un acharnement judiciaire de 43 mois, jusqu’à l’illégalité, les cinq militants CGT de Roanne viennent d’avoir confirmation que leur affaire est définitivement close. Le procureur général de la cour d’Appel de Lyon avait fait appel de la[…]
Un feu accidentel s’est déclaré dans une habitation de Gonfreville-l’Orcher vers 3h du matin, mercredi 7 mai 2014. A l’origine du sinistre : un ordinateur portable…
Neufchâtel-en-Bray possède désormais son rond-point des vaches. Situé en bas de la Grande Rue, l’aménagement routier en forme de coeur est métamorphosé depuis ce matin.
Jusqu’au dimanche 11 mai 2014, petits et les grands pourront assister à un spectacle de cirque, dans un cadre totalement atypique, sous un chapiteau installé en bord de mer.
Mardi 6 mai, la Commission des Finances de l’Assemblée nationale auditionnait David Azéma, le directeur général de l’Agence des participations de l’Etat. Comme rapporteur chargé des comptes participations financières de l’État, participation de la France au désendettement de la Grèce et avances à divers organismes gérant des services publics, j’ai interrogé David Azéma sur plusieurs […]
Une famille de Roms est menacée d’expulsion, depuis le 22 avril 2014. Les enfants étant actuellement scolarisés, la famille restera dans le camp jusqu’à la fin de l’année scolaire.
La victime a appelé les secours qui, rapidement sur les lieux, ont maîtrisé le début d’incendie. Les habitations voisines ont été évacuées par mesure de précaution le temps de l’intervention. Personne n’a été blessé. Les dégâts se sont limités à l’ossature en bois de l’escalier qui a été détruite par les flammes. Les pièces du rez-de-chaussée ont été également endommagées par l’eau déversée par les pompiers.
La jeune femme et son enfant ont été recueillis dans la nuit par un membre de leur famille.
Une réforme et puis s’en vont
Repenser les rythmes scolaires en France est une nécessité. Vincent Peillon avait tenté une timide réforme pour réduire la durée de la journée. Concertations, réunions, l’Administration centrale et l’ensemble des services ont planché pendant des mois pour mettre en cohérence les volontés ministérielles avec les contraintes politiques et économiques.
L’assouplissement de la réforme et sa remise en question anéantissent en partie le travail effectué. C’est une des caractéristiques de la gouvernance sous François Hollande de prendre le cap en fonction du vent dominant. Les belles avancées d’hier se transforment rapidement en consensus mou.
Que va-t-il se passer concrètement à la rentrée scolaire ! Chaque commune pourra organiser dans un cadre défini ses rythmes. Les unes ne travaillant pas le mercredi, d’autres le vendredi après midi, rattrapant ou pas pendant les vacances scolaires. C’est de la déréglementation à grande échelle. Et l’on ne parle pas de l’école privée qui n’est pas sujette à la réforme !
Si cet assouplissement va rassurer les Maires et éviter une fronde généralisée des élus de droite, il n’y aura plus aucun bénéfice pour les élèves. Le sens même de la réforme se retrouve dilué dans un assoupissement qui signifie en fait renoncement. À quoi aura servi l’ensemble des réunions de travail et de concertation si c’est pour aujourd’hui redistribuer les cartes.
L’échec des rythmes scolaires et la désorganisation de l’école laissent entrevoir à terme la fin d’une Éducation nationale avec ses avantages en termes d’innovation et ses désavantages en termes d’égalité territoriale. C ‘ est tout l’avenir de l’École et sa place dans le grand mouvement d’égalitarisme à la française qui va être dès la rentrée mise à mal ou à bien
Igor Deperraz
Le 13 mai, au Théâtre Le Passage Type : Concert de l’Atelier Musical de Touraine Lieu : Au Théâtre Le Passage, 54 rue Jules Ferry Dates et horaires : Mardi 13 mai, à 20h30 La Ville de Fécamp, en partenariat avec le Théâtre Le Passage, vous propose un concert de Dominique Lemaître, mardi 13 mai 2014 à 20h30, au Théâtre Le Passage, 54 rue Jules Ferry Les oeuvres de Lemaître, Ravel, Schubert et Stravinsky seront proposées… Entrée (…)
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Sorties
Team Bike d’Eawy Antony Lemoigne s’impose sans surprise Le Lundi de Pâques l’ensemble des canicrosseur du Team se sont donnés rendez-vous sur le Cani-cross d’Arques la Bataille, sans surprise Antony Lemoigne avec Phoenix remportent la course, Laurent Renaux et Haxo […]
Les rendez-vous du week-end Du Jeudi 8 mai au dimanche 11 mai 2014 Retrouvez les matchs de vos équipes préférées dans l’AGENDA du week-end, si votre rencontre ou organisation a été omise, n’hésitez pas à nous contacter! merci http://braysports.fr/contact/ JEUDI 8 […]
Jeudi 8 mai, le centre-ville de Dieppe accueille la 13e édition de la Fête des fleurs. De 10 heures à 18 heures, les amateurs de jardins pourront déambuler entre les stands.
Un demi siècle plus un an, c’est l’âge exact des 24h motonautiques.
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