Thierry Foucaud, sénateur communiste de Seine Maritime, a interpellé récemment,  en séance au sénat, le gouvernement sur la situation des agences Carsat (caisse d’assurance retraite et santé au travail) qui assurent un service d’information et de gestion des retraites du régime général. La fermeture de la moitié des agences de Normandie est prévue jusqu’en 2017 soit 13 antennes et […]

Par le biais d’un communiqué, les organisateurs ont annoncé que le Tour de Normandie 2015, qui fera étape comme chaque année …

Avant-première exceptionnelle au cinéma Mercure d’Elbeuf !
Le thriller réalisé par Cédric Jimenez, « La French », sera …

Les travaux d’abattage et de remplacement des 50 arbres de l’avenue Georges Métayer sont décalés du 4 au 19 décembre.

Pendant les travaux, la circulation sera alternée et le stationnement impossible.

La prochaine séance du Conseil Municipal se déroulera le lundi 17 novembre à 19h dans la Salle du Conseil Municipal à l’Hôtel de Ville.La séance est libre et publique.

Pendant cette sénace l’odre du jour suivant sera abordé :

• Administration municipale – Délégation au Maire – Compte rendu
• Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de ROUEN Haute Normandie – Statuts – Modification – Subvention d’investissement – Attribution
• Centre Dramatique National de Haute-Normandie – Convention financière avec la Ville de ROUEN – Avenant – Autorisation
• Contrat Local d’Education Artistique et Culturelle – Convention 2014-2017 – Contrats – Autorisation
• Conservatoire de ROUEN – Demande de subvention de fonctionnement auprès de l’Etat – Année 2015 – Autorisation
• Conservatoire de ROUEN – Demande de subvention départementale – Année 2015 – Autorisation
• Conservatoire de ROUEN – Acquisition d’instruments de musique – Demande de subvention régionale – Année 2015 – Autorisation
• Conservatoire de ROUEN – Bourses d’études – Année scolaire 2014-2015 – Autorisation
• Conservatoire de ROUEN – Etude sur le rapprochement du Conservatoire à Rayonnement Régional de ROUEN et du Conservatoire à Rayonnement Départemental de PETIT-COURONNE et GRAND-COURONNE – Convention financière – Autorisation
• Grand Projet de Ville – Quartiers des Hauts de ROUEN – Quartier de la Grand’Mare – Convention publique d’aménagement – Compte rendu annuel à la collectivité 2013 – Approbation – Avenant n° 11 – Autorisation
• Lotissement d’activités du parc Saint-Gilles – Concession d’aménagement – Compte rendu annuel à la collectivité 2013 – Approbation – Avenant n° 6 – Autorisation
• Quartiers des Hauts de ROUEN – Renouvellement des réseaux moyenne et basse tension – Convention de servitude au profit d’E.R.D.F. – Autorisation
• Société Publique Locale C.R.E.A. Aménagement – Modification des statuts – Approbation
• Liste des permis de construire délivrés – Information
• Local commercial place du Châtelet – Société ITRI – Remise gracieuse de loyer – Autorisation
• Agenda 21 – Rapport annuel de développement durable – Présentation
• Opération « ROUEN Givrée » – Marché de Noël – Convention d’occupation du domaine public – Avenant n° 1 – Autorisation
• Opération « ROUEN Givrée » 2014 – Conventions de partenariat et de mécénat – Autorisation
• Subventions aux associations – Attribution
• Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance 2015-2018 – Signature – Autorisation
• Office Public de l’Habitat ROUEN Habitat – Construction de 111 logements sociaux, dont 30 logements aidés d’intégration -13/15, avenue de Grammont – Subvention – Autorisation
• Office Public de l’Habitat ROUEN Habitat – Acquisition de 60 logements sociaux, dont 15 logements aidés d’intégration – Avenue Jean Rondeaux et rue du Petit-Quevilly – Subvention – Autorisation
• Office Public de l’Habitat ROUEN Habitat – Acquisition de 31 logements sociaux, dont 5 logements aidés d’intégration – Rue de la Motte – Subvention – Autorisation
• Immeubles 170, route de Darnétal et 50, rue Mustel – Etat d’abandon manifeste – Déclaration d’utilité publique – Estimation sommaire – Autorisation
• Communauté de l’agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe – Mise à disposition de divers services – Convention – Renouvellement – Autorisation
• Budget primitif 2015 – Orientations budgétaires
• Produits communaux – Créances irrécouvrables – Non-valeurs
• Garantie d’emprunt – Office Public de l’Habitat ROUEN Habitat – Amélioration des groupes Champ de Mars 3 et 4 – Quartier Martainville – Emprunts pour un montant total de 1.665.919 EUR
• Garantie d’emprunt – Office Public de l’Habitat ROUEN Habitat – Création de 4 logements sociaux – Groupe Champ de Mars 2 – Quartier Martainville – Emprunts pour un montant total de 262.666 EUR
• Délégations de service public – Contrat de partenariat – Rapports annuels d’activité – Communication
• Recensement de la population – Organisation – Rémunération des agents recenseurs