La prochaine séance du Conseil Municipal se déroulera le lundi 17 novembre à 19h dans la Salle du Conseil Municipal à l’Hôtel de Ville.La séance est libre et publique.
Pendant cette sénace l’odre du jour suivant sera abordé :
- Administration municipale – Délégation au Maire – Compte rendu
- Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de ROUEN Haute Normandie – Statuts – Modification – Subvention d’investissement – Attribution
- Centre Dramatique National de Haute-Normandie – Convention financière avec la Ville de ROUEN – Avenant – Autorisation
- Contrat Local d’Education Artistique et Culturelle – Convention 2014-2017 – Contrats – Autorisation
- Conservatoire de ROUEN – Demande de subvention de fonctionnement auprès de l’Etat – Année 2015 – Autorisation
- Conservatoire de ROUEN – Demande de subvention départementale – Année 2015 – Autorisation
- Conservatoire de ROUEN – Acquisition d’instruments de musique – Demande de subvention régionale – Année 2015 – Autorisation
- Conservatoire de ROUEN – Bourses d’études – Année scolaire 2014-2015 – Autorisation
- Conservatoire de ROUEN – Etude sur le rapprochement du Conservatoire à Rayonnement Régional de ROUEN et du Conservatoire à Rayonnement Départemental de PETIT-COURONNE et GRAND-COURONNE – Convention financière – Autorisation
- Grand Projet de Ville – Quartiers des Hauts de ROUEN – Quartier de la Grand’Mare – Convention publique d’aménagement – Compte rendu annuel à la collectivité 2013 – Approbation – Avenant n° 11 – Autorisation
- Lotissement d’activités du parc Saint-Gilles – Concession d’aménagement – Compte rendu annuel à la collectivité 2013 – Approbation – Avenant n° 6 – Autorisation
- Quartiers des Hauts de ROUEN – Renouvellement des réseaux moyenne et basse tension – Convention de servitude au profit d’E.R.D.F. – Autorisation
- Société Publique Locale C.R.E.A. Aménagement – Modification des statuts – Approbation
- Liste des permis de construire délivrés – Information
- Local commercial place du Châtelet – Société ITRI – Remise gracieuse de loyer – Autorisation
- Agenda 21 – Rapport annuel de développement durable – Présentation
- Opération « ROUEN Givrée » – Marché de Noël – Convention d’occupation du domaine public – Avenant n° 1 – Autorisation
- Opération « ROUEN Givrée » 2014 – Conventions de partenariat et de mécénat – Autorisation
- Subventions aux associations – Attribution
- Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance 2015-2018 – Signature – Autorisation
- Office Public de l’Habitat ROUEN Habitat – Construction de 111 logements sociaux, dont 30 logements aidés d’intégration -13/15, avenue de Grammont – Subvention – Autorisation
- Office Public de l’Habitat ROUEN Habitat – Acquisition de 60 logements sociaux, dont 15 logements aidés d’intégration – Avenue Jean Rondeaux et rue du Petit-Quevilly – Subvention – Autorisation
- Office Public de l’Habitat ROUEN Habitat – Acquisition de 31 logements sociaux, dont 5 logements aidés d’intégration – Rue de la Motte – Subvention – Autorisation
- Immeubles 170, route de Darnétal et 50, rue Mustel – Etat d’abandon manifeste – Déclaration d’utilité publique – Estimation sommaire – Autorisation
- Communauté de l’agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe – Mise à disposition de divers services – Convention – Renouvellement – Autorisation
- Budget primitif 2015 – Orientations budgétaires
- Produits communaux – Créances irrécouvrables – Non-valeurs
- Garantie d’emprunt – Office Public de l’Habitat ROUEN Habitat – Amélioration des groupes Champ de Mars 3 et 4 – Quartier Martainville – Emprunts pour un montant total de 1.665.919 EUR
- Garantie d’emprunt – Office Public de l’Habitat ROUEN Habitat – Création de 4 logements sociaux – Groupe Champ de Mars 2 – Quartier Martainville – Emprunts pour un montant total de 262.666 EUR
- Délégations de service public – Contrat de partenariat – Rapports annuels d’activité – Communication
- Recensement de la population – Organisation – Rémunération des agents recenseurs
