Prochaine séance du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 6 juin à 17h30. La séance se déroulera dans la salle du conseil municipal à l’Hôtel de Ville.

La séance est publique et ouverte à tous.

L’ordre du jour de la séance est le suivant :

• Conseil Municipal – Commissions permanentes spécialisées – Désignation des présidents
• Centre Communal d’Action Sociale – Augmentation du nombre des membres du Conseil d’Administration – Désignation des délégués du Conseil Municipal
• Conseil Municipal – Commission d’appel d’offres – Désignation des membres
• Conseil Municipal – Commission de délégation de service public – Désignation des membres
• Conseil Municipal – Commission Consultative des Services Publics Locaux – Désignation des membres
• Conseil Municipal – Désignation de délégués – Office Public de l’Habitat ROUEN Habitat
• Conseil Municipal – Etablissements Publics, Sociétés d’Economie Mixte, organismes divers – Désignation de délégués
• Conseil Municipal – Désignation d’un représentant – Conseil de Discipline de Recours de Haute-Normandie
• Voie publique – Quais hauts rive droite – Déclassement de la route nationale 15 – Reclassement dans la voirie communale – Autorisation
• Manifestations culturelles – « Les Terrasses du Jeudi » – Contrats – Conventions – Demande de subvention – Autorisation     Voir le rapport
• Musées de ROUEN – Acquisition – Mécénat – Convention – Autorisation
• Etablissement Public de Coopération Culturelle Ecole Supérieure d’Art et Design LE HAVRE-ROUEN – Subvention d’équipement – Attribution – Désignation de délégués – Modification des statuts
• Hangar 23 – Programmation second semestre 2014 et premier semestre 2015 – Tarifs – Demandes de subventions – Conventions – Autorisation
•  Loisirs des jeunes – Financement – Convention de partenariat – Autorisation
• Action en faveur de la jeunesse – Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur – Aide financière – Autorisation
• Quartiers du Grand Projet de Ville – Gestion urbaine de proximité – Convention – Autorisation
• Handicap – Rapport annuel de la Commission Communale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées – Présentation
• Voie publique – Plan de mise en accessibilité de la voirie et de l’espace public – Engagement de la procédure – Autorisation – Constitution du comité de pilotage
• Grand Projet de Ville – Quartier de la Grand’Mare – Ilots Rameau 2 et 3 – Raccordement au réseau E.R.D.F. – Conventions et devis – Autorisation
• Centre commercial de la Grand’Mare – Bail à construction – Cession des droits de bailleur – Modification
• Programme d’Action Foncière – Rachat d’immeubles à l’Etablissement Public Foncier de Normandie – Autorisation
• Rue de la Motte – Cessation d’activités des établissements LAMBERT RIVIERE – Instauration de servitudes d’utilité publique – Avis de la Ville de ROUEN
• Personnel des services municipaux – Tableau des effectifs – Modifications
• Personnel des services municipaux – Régime indemnitaire – Modification pour la filière police municipale
• Trésorier Principal Municipal – Indemnité de conseil – Renouvellement
• Conseil Municipal – Désignation de délégués – Comité de Pilotage de l’Agenda 21 de la Ville de ROUEN
• Eco-contribution ECOFOLIO – Contrat d’adhésion – Signature – Autorisation     Voir le rapport     Voir la délibération
• Agenda 21 – Valorisation des certificats d’économie d’énergie – Convention – Autorisation
• Jardin des Plantes – Conventions de mécénat et partenariat – Autorisation
• Manifestations estivales – « ROUEN sur Mer » 2014 – Conventions de mécénat et partenariat – Autorisation
• Association Vitrines de ROUEN – Convention d’objectifs 2014-2016 – Autorisation
• Subventions aux associations – Attribution
• Services municipaux – Vérifications réglementaires des aires de jeux et équipements sportifs – Groupement de commandes – Convention – Autorisation
• Sécurité publique – Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance – Demandes de subventions – Autorisation
• Hallettes du Vieux-Marché – Cahier des charges – Autorisation
• Services municipaux – Fourniture de services de télécommunication – Groupement de commandes – Convention – Autorisation
•  Restauration scolaire – Enseignement privé – Organisme gestionnaire – Tarifs réduits – Participation de la Ville – Année 2014
• Office Public de l’Habitat ROUEN Habitat – Création de 109 logements sociaux, dont 19 logements aidés d’intégration – Subvention – Autorisation
• S.A. d’H.L.M. La Plaine Normande – Acquisition de 72 logements, dont 12 logements aidés d’intégration – Subvention – Autorisation
• Propriétaires bailleurs – Loyer conventionné avec l’Agence Nationale de l’Habitat – Dispositif d’aides – Prime réduction loyer – Participation
• Services municipaux – Achat d’huiles et d’ingrédients pour le parc des véhicules – Groupement de commandes – Convention – Autorisation
• Vente aux enchères de matériels réformés – Autorisation
• Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l’exercice 2013 – Avis
• Compte administratif pour l’exercice 2013 – Budget principal – Budget annexe du Hangar 23 – Budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A. – Budget annexe de la restauration collective
• Compte administratif 2013 – Résultat de l’exercice 2013 – Affectation du résultat de fonctionnement
• Budget de l’exercice 2014 – Décision modificative n° 1 – Adoption
• Budget de l’exercice 2013 – Régularisation de virements de crédits pour dépenses imprévues – Compte rendu
• Produits communaux – Annulations de titres – Abandons de créances – Autorisation
• Comptabilité générale – Autorisation permanente de poursuite et fixation des seuils de poursuite
• Budget principal – Emprunt auprès de la Banque Européenne d’Investissement – Contrat – Garantie de l’emprunt par la Communauté de l’agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe – Convention – Autorisation 
• Budget principal – Financement du logement social – Emprunt de 2.931.500 EUR – Modification
• Commission Communale des Impôts Directs – Désignation des commissaires – Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des commissaires représentant la Ville de ROUEN     Voir le rapport     Voir la délibération
• Musées de ROUEN, muséum de ROUEN, Gros-Horloge – Opération « Ambassadeur 76 » – Convention – Autorisation
• Crèches municipales – Réservation de places dans les établissements d’accueil des enfants de moins de 6 ans – Convention de partenariat Ville de ROUEN / Caisse d’Allocations Familiales de Seine-Maritime / Département de la Seine-Maritime – Autorisation
• Crèches familiales – Règlement intérieur applicable au personnel – Modifications
• Atelier Santé Ville – Dispositif de formation « Carte blanche » – Convention de partenariat – Autorisation
• Administration municipale – Délégation au Maire – Compte rendu
• Liste des permis de construire délivrés – Information