Prochaine séance du Conseil Municipal le 29 novembre

Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 29 novembre 2013 à 17h30. La séance se déroulera dans la salle du conseil municipal à l’Hôtel de Ville.

La séance est publique et ouverte à tous.

L’ordre du jour est le suivant :

• 0-1 : Administration municipale – Délégation au Maire – Compte rendu
• 0-2 : Conseil Municipal – Désignation de délégués – Grand Port Maritime de ROUEN
• 0-3 : Gestion des parkings et aménagement – Société Publique Locale – Création – Participation de la Ville – Autorisation – Désignation de délégués
• 0-4 : Grand Projet de Ville – Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine – Convention du 8 mars 2005 – Avenant n° 5 – Autorisation
• 0-5 : Grand Projet de Ville – Quartiers des Hauts de ROUEN – Quartier de la Grand’Mare – Convention publique d’aménagement – Compte rendu annuel à la collectivité 2012 – Approbation – Avenant n° 10 – Autorisation
• 0-6 : Grand Projet de Ville – Quartier de la Grand’Mare – Ilots Rameau 2 et 3 – Déviation des réseaux de télécommunications – Raccordement au réseau G.R.D.F. – Conventions – Autorisation
• 0-7 : Quartier de la Grand’Mare – Conditions de cession de l’immeuble d’entreprises Alpha – Autorisation
• 0-8 : Quartier de la Grand’Mare – Terrain d’assiette des immeubles Lods 4, 5 et 6 – Acquisition – Autorisation
• 0-9 : Ecoquartier Flaubert – Création d’une Zone d’Aménagement Différé au bénéfice de la Communauté de l’agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe – Avis
• 0-10 : Terrain rue Emile Masqueray – Cession – Autorisation
• 0-11 : Ensemble immobilier 2, rue Alexandre Barrabé – Acquisition – Autorisation
• 0-12 : Rue Bourg l’Abbé / rue du Maulévrier – Aménagement des abords de la chapelle du lycée Corneille – Convention de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage avec la Région Haute-Normandie – Autorisation
• 0-13 : Théâtre des Arts – Mise à disposition de l’Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de ROUEN Haute-Normandie – Convention – Renouvellement – Autorisation
• 0-14 : Ensemble immobilier 32, rue Desseaux – Transaction – Autorisation
• 1-1 : Agenda 21 – Rapport annuel de développement durable – Présentation
• 1-2 : Abords du Palais des Sports – Esplanade – Prestations d’entretien – Convention Ville de ROUEN / Communauté de l’agglomération ROUEN ELBEUF-Austreberthe – Autorisation
• 1-3 : Office Public de l’Habitat ROUEN Habitat – Démolition du groupe Les Pépinières – Autorisation préalable
• 1-4 : Office Public de l’Habitat ROUEN Habitat – Démolition de l’immeuble Le Ruissel – 20, rue d’Amiens – Autorisation préalable
• 2-1 : Bibliothèque municipale – Bibliothèque Villon – Aménagement de la salle de lecture et travaux de sécurité et de mise aux normes – Demandes de subventions – Autorisation
• 2-2 : Bibliothèque municipale – Refonte du site Internet du réseau ROUEN Nouvelles Bibliothèques – Demande de subvention – Autorisation
• 2-3 : Bibliothèque municipale – Charte de la conservation en bibliothèque – Signature – Autorisation
• 2-4 : Bibliothèque municipale – Dons reçus – Acceptation – Convention – Autorisation
• 2-5 : Bibliothèque municipale – Convention locale de développement de la lecture en milieu pénitentiaire – Autorisation
• 2-6 : F.I.S.A.C. Centre-ville – Deuxième tranche – Aide à la rénovation de l’éclairage intérieur des locaux commerciaux et artisanaux – Cofinancement de l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie – Convention – Autorisation
• 2-7 : Observatoire du Commerce – Accès aux données alphanumériques et graphiques – Convention – Autorisation
• 3-1 : Budget primitif 2014 – Orientations budgétaires
• 3-2 : Budget de l’exercice 2013 – Décision modificative n° 2 – Adoption
• 3-3 : Budget de l’exercice 2013 – Virements de crédits pour dépenses imprévues – Compte rendu
• 3-4 : Budget principal – Régularisation de l’actif – Opération extrabudgétaire
• 3-5 : Produits communaux – Créances irrécouvrables – Non-valeurs
• 3-6 : Produits communaux – Annulations de titres – Abandons de créances – Autorisation
• 3-7 : Garantie d’emprunt – Office Public de l’Habitat ROUEN Habitat – Acquisition de 30 logements sociaux – 28, rue du Petit-Quevilly – Emprunts pour un montant total de 2.040.200 €
• 3-8 : Garantie d’emprunt – Office Public de l’Habitat ROUEN Habitat – Réhabilitation de 300 logements sociaux – Groupe Sapins 1 – Emprunts pour un montant total de 2.041.083 €
• 3-9 : Garantie d’emprunt – Office Public de l’Habitat ROUEN Habitat – Réhabilitation et résidentialisation de 30 logements sociaux – Immeuble Bételgeuse – 16 20, rue Galilée – Emprunts pour un montant total de 881.228 €
• 3-10 : Garantie d’emprunt – Office Public de l’Habitat ROUEN Habitat – Réhabilitation de 142 logements – 88, boulevard d’Orléans – Emprunt de 174.786 € – Modification
• 3-11 : Délégations de service public – Contrat de partenariat – Rapports annuels d’activité – Communication
• 3-12 : Sociétés d’Economie Mixte – Rapports des administrateurs délégués par la Ville Communication
• 3-13 : Associations culturelles – Etablissement Public de Coopération Culturelle Centre Dramatique National de Haute-Normandie – Subventions et participation – Versement d’avance – Conventions – Autorisation
• 3-14 : Musées de ROUEN – Acquisitions – Demande de subvention – Convention – Autorisation
• 3-15 : Conservatoire de ROUEN – Demande de subvention de fonctionnement auprès de l’Etat – Année 2014 – Autorisation
• 3-16 : Conservatoire de ROUEN – Demande de subvention départementale – Année 2014 – Autorisation
• 3-17 : Conservatoire de ROUEN – Acquisition d’instruments de musique – Demande de subvention régionale – Année 2014 – Autorisation
• 3-18 : Conservatoire de ROUEN – Bourses d’études – Année scolaire 2013-2014 – Autorisation
• 3-19 : Hangar 23 – Adhésion au Syndicat National des Scènes Publiques – Autorisation
• 4-1 : Subventions aux associations – Attribution
• 8-1 : Opération « ROUEN Givrée » 2013 – Conventions de partenariat et de mécénat – Autorisation
• 9-1 : Classes transplantées – Programme 2013-2014 – Subventions – Attribution
• 9-2 : Contrat Partenaires Jeunes – Convention Ville de ROUEN / Caisse d’Allocations Familiales de Seine-Maritime – Renouvellement – Autorisation
• 10-1 : ROUEN Baseball 76 « Les Huskies » – Subvention – Attribution
• 11-1 : Déplacements urbains – Système d’information des usagers – Projet G.E.R.I.C.A.U.L.T. – Convention – Autorisation
• 11-2 : Parking du Palais – Convention de concession – Avenant n° 5 – Délibération modificative – Autorisation
• 11-3 : Jardins familiaux – Convention financière avec le Département de la Seine Maritime et l’association Jardins Familiaux des Hallettes – Autorisation
• 12-1 : Personnel des services municipaux – Tableau des effectifs – Modifications
• 12-2 : Personnel des services municipaux – Prime de rendement – Règlement – Modification
• 12-3 : Services communs Ville de ROUEN / Communauté de l’agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe – Reprographie – Géomatique et Connaissance du Territoire – Conventions – Autorisation
• 12-4 : Trésorier Principal Municipal – Indemnité de conseil – Attribution