Quitter la prison : le poids dudossier personnel
dans la procédure de libération conditionnelle
Une condamnation à une longue,voire très longue peine, c’est un voyage au long cours ; dans le cas descondamnés à perpétuité, il s’agit d’un voyage dont on ne connaît pas la fin,l’issue…
Les condamnés à perpétuité, pardéfinition, ne connaissent pas la date de la fin de leur peine.
Certains d’entre eux, incarcéréstrès jeunes, passeront la fin de leur adolescence, leur vie d’homme jeune, puisd’homme mûr, en détention.
Certains d’entre eux ont entendul’Avocat Général réclamer contre eux la peine de mort…et, parfois, ilsregretteront qu’elle n’ait pas été prononcée !
A un certain moment, se posera laquestion de leur sortie de prison, après vingt années, voire beaucoup plus…
Leur parcours carcéral seraétudié ; il constitue un des éléments sur lequel se fondera la décisionaccordant ou non l’aménagement de peine.
Cette étude se fera à partir dudossier personnel
Le dossier personnel :notion mouvante, multiple : il n’y a pas de dossier type
Il existe d’ailleurs plusieursdossiers : celui de l’administration pénitentiaire, celui du ServicePénitentiaire d’Insertion et de Probation, et, enfin, celui du Juged’Application des Peines, supposé être la synthèse des deux premiers.
Par ailleurs, la longueur de lapeine n’est pas obligatoirement synonyme de gros dossier.
Tel condamné à perpétuité, (condamnépour une tentative de viol et de multiples vols de voitures !!!), ayantdéjà bénéficié d’une libération conditionnelle, révoquée peu de temps après etbénéficiaire d’une seconde mesure, semble avoir traversé toute sa détentionet…près de trente années de sa vie, inconnu de l’administrationpénitentiaire !
Son dossier ne comprenait quel’arrêt pénal de la Cour d’Assises et deux vagues expertises psychiatriques de l’époque desfaits ainsi qu’une tentative de synthèse socio éducative de l’époque de sapremière libération conditionnelle !
De même, le dossier de tel autrecondamné à perpétuité, après quinze années révolues de détention, est quasimentvide, à l’exception d’une expertise psychiatrique, fort heureusement récente.
Une certitude : passé leCentre National d’Observation, le condamné à perpétuité traverse une périoded’oubli total !
Seule solution pour vaincre cetoubli : créer des incidents en détention, mieux, tenter de s’évader :là, il deviendra D.P.S. et sera l’objet de toute la sollicitude sécuritaire del’administration pénitentiaire !
Car il faut le savoir : lesincidents en détention sont minutieusement répertoriés et suivent le condamnédans son parcours carcéral ; parfois, il faut parler de tour de Francecarcéral !
Plus le condamné fera parler delui, plus souvent il sera transféré, à la demande des surveillants quidisposent, ici, d’un réel pouvoir.
Un facteur important à relever :la question de la santé apparaît progressivement dans les dossiers…jusqu’à,parfois, justifier une suspension de peine pour raison médicale.
La majorité des personnesincarcérées sont issues de milieux défavorisés, ont connu des conditions de viedifficiles, souvent l’alcoolisme ; leur état de santé est souvent dégradéà l’orée de leur incarcération.
Les conditions de vie endétention, l’inactivité, l’horizon très limité, l’alimentation peu équilibréeliée au manque d’exercice physique, provoquent des maux spécifiques :diabète, obésité morbide, cardiopathies etc…
Le dossier personnel proprement dit
Le dossier pénitentiaire«ordinaire », sur lequel les acteurs du projet de libérationconditionnelle travaillent, se décompose ainsi :
- Pièces de la procédure initiale : arrêt (s) de condamnation ; réquisitoire de renvoi (jamais de pièces à décharge !) ; expertises psychiatriques et/ou psychologique ordonnées par le juge d’instruction.
- Cote C.N.O. (le cas échéant) : résultat des tests passés durant cette période, synthèses des surveillants etc…
- Incidents disciplinaires
- Vie en détention, parcours carcéral : suivant les transferts, le dossier est communiqué au JAP désormais compétent ; il s’enrichit donc au fur et à mesure (ou il est sensé l’être ; confer supra)
- Cote aménagements de peine : si une requête a été déposée dans le passé, voire une demande de commutation ; cette cote comprendra les éléments émanant de toute nouvelle procédure d’aménagement de peine.
Le dossier : reflet d’uneévolution ?
Objectivement, oui, mais pasobligatoirement continue.
Evolution psychologique :apprentissage de la relation à l’autre, très carencée la plupart du temps
Très apprécié au moment où ils’agit de demander un aménagement de peine : évaluation du sentiment deculpabilité, avec quel intensité, quelle sincérité, depuis quand, stratégiqueou non ?
Et surtout : désir de sortir
Ce dernier critère, le plusimportant en vue de la réinsertion, varie considérablement avec le temps.
Tel RCP, au moment de salibération, pleurera amèrement ses copains de détention, voire ses potessurveillants, sa cellule !
Véritable spleen de la remise enliberté qui amène à s’interroger sur le sens de la peine !
Etait ce bien nécessaire derallonger le temps d’épreuve des R.C.P. ?
Le dossier devrait permettre demesurer la suradaptation carcérale.
Le condamné sur adapté ne poseaucun problème en détention, il se fond dans la masse : il est chezlui : « ma famille c’est, depuis longtemps, l’administrationpénitentiaire » dira, au mois de juillet 2006, à son travailleur social, uncondamné à perpétuité, détenu depuis le mois de novembre 1982.
Une constante des longuespeines : absence de problèmes disciplinaires durant la période de condamnation ;par contre, l’angoisse de l’instruction, du jugement, voire les premiers tempsaprès celui-ci, génèrent fréquemment des incidents disciplinaires, des passagesau QD.
Par la suite, les RCP et trèslongues peines « gèrent » celle-ci… toujours la notion de long cours…
« Club » trèsfermé, les RCP ne côtoient pas lesautres condamnés.
JACKY
Né en 1947, condamné à la RCP en juin 1983, à l’âge de36 ans, pour viol et homicide volontaire, détenu depuis le 16 novembre 1982,admis à libération conditionnelle le 4 avril 2006.
Le dossier comprend :
Les expertises ordonnées par lejuge d’instruction, médico psychologique et psychiatrique, (à noterl’instruction très courte pour des faits commis en novembre 1982, procèsd’Assises au mois de juin 1983 !)
Etat psychologique très fortementcarencé, sur les plans affectif et éducatif, pupille de la nation peu ou pasd’activité professionnelle, uniquement en qualité de commis de culture,alcoolique…
Conclusion des experts chargés dela première expertise médico psychologique(trois pages) alors qu’il se trouvédétenu à la maison d’arrêt d’EPINAL :
« Individu totalementinadapté à la société, qui se marginalise…circonstance aggravante : ils’agit d’un violent et cette violence est peut-être conditionnée etcertainement aggravée par l’éthylisme ».
Les experts psychiatres notentune absence de détérioration mentale y compris d’origine alcoolique, pas d’étatdépressif ni d’éléments de type pervers.
Dossier CNO (quatre pages) :écrou du 31 janvier au 26 octobre 1984.
Les tests CNO font apparaître unepersonnalité frustre, disposant de peu de mots pour s’exprimer, revendicatif,état de santé moyen (édenté).
L’éducateur note une absence deparloirs et de correspondances, sa mère ignorant sa situation.
Jacky est proposé pour CLAIRVAUXoù il est transféré le 24 octobre 1984.
Le dossier, pour la suite de ladétention, est vide.
La fiche pénale nous apprend queJacky sera ensuite transféré à MOULINS YZEURE le 5 juillet 1990, puis, le 10décembre 1992 à SAINT MARTIN DE RE, à TOUL, le 19 février 1992, et, enfin, àVAL DE REUIL, le 21 août 2001.
A noter, de plus en plusfréquemment, de courts transferts à FRESNES, entre deux affectations puis, vraisemblablement,à l’Hôpital pénitentiaire.
Le parcours carcéral de Jacky esttrès difficile à appréhender, du fait de l’absence de documents et en raisond’une détérioration mentale (Halzeimher ?) qui lui interdit désormais des’exprimer face aux intervenants et son Avocat.
Il est simplement possible denoter qu’il s’est vraisemblablement bien conduit, le JAP de LA ROCHELLE lui ayantaccordé à trois reprises des réductions du temps d’épreuve, pour un total de225 jours.
JACKY ne sollicitera unelibération conditionnelle qu’au mois de mars 2003, soit après dix neuf ans etquatre mois de détention, alors qu’il était admissible à la libérationconditionnelle depuis plus de quatre ans.
Il s’agit déjà d’un phénomène desuradaptation à la prison.
Les surveillants, sollicités pourl’élaboration d’une synthèse, dans le cadre des procédures de libérationconditionnelle, indiquent :
Détenu calme et âgé, hygiènedouteuse, voire inexistante, cellule vide, non entretenue où il ne reste quepour dormir (absence de lieu de vie privée), coupé de toutes relations avecl’extérieur, oisif, traînant dans les couloirs, et, surtout : proche d’unco détenu qui le fait manger
En résumé, JACKY, dans unesituation de réelle précarité, s’est plus ou moins clochardisé endétention !
La libération conditionnelle seraaccordée à la seconde tentative, sachant que dans la première procédure, JACKYaura bénéficié de deux permissions de sortir avant de voir sa LC infirmée enappel.
PASCAL
Né en mai 1960, condamné à douze années de RC, puis à la RCP , assortie d’une période desûreté de 18 années, en mars 1986 ; détenu depuis le 1er août1983 ; admis à la LC le 3 décembre 2004 par la JNLC ,après 21ans et 5 mois de détention.
Il s’agissait de sa premièrerequête, ce, dans la mesure où, ayant pris conscience de sa responsabilité, ilne s’autorisait pas à solliciter « cette mesure de faveur » (dixitPASCAL à un expert psychiatre).
Dossier inexistant excepté lespièces de procédure et les expertises mentales.
Celles-ci, comparées à celles,nombreuses, ordonnées par le JAP, permettent de constater une transformationradicale du comportement.
Acquisition du sens social, de larelation à autrui, par le travail, la formation professionnelle.
Acquisition d’un véritable savoirfaire dans les métiers de l’audio visuel, au sein de la centrale de SAINT MAUR,dès1991 : copiage et duplication d’archives sonores pour le compte del’INA, expérience poursuivie à la centrale de POISSY, où il obtiendra salibération conditionnelle.
A l’époque des premiers faits,PASCAL avait déserté de la légion étrangère ; il vivait en autarcie, devols multiples, dans la forêt, afin d’échapper aux poursuites, suite à unpremier crime (coups mortels) ; il a surpris deux randonneurs,craignant qu’ils ne le dénoncent, il les a assassinés.
Recueilli par une personne aveclaquelle il se liera d’amitié, il la tuera également, craignant d’être dénoncépar elle.
Les experts le considèrent, en 1983, comme immature,inadapté à la vie en groupe et à un cadre social structuré, autant de perturbationspsychopathiques graves de la personnalité.
Anxiété totalement investie dansl’agressivité ; le passage à l’acte dénoue les tensions internes et lesconflits avec autrui.
Le geste criminel, au lieu del’accabler, l’apaise.
A noter que, lorsqu’il seraarrêté, après trois assassinats succédant à un premier crime ‘coups mortels) etde longs mois de cavale, il se dira soulagé.
Il est considéré, en 1983, commeétant dangereux (notion d’état dangereux).
Les experts, appelés à seprononcer sur la réadaptibilité, considèrent que PASCAL devra passer par unedépression, entraînant une demande de soutien psychologique (indépendamment dela gestion interne de la détention).
« Cette action vise à ce quele sujet trouve progressivement en lui-même des possibilités de résistance àl’abandon et à l’angoisse qui lui permettent d’élaborer pour lui-même unematuration de ses positions existentielles et affectives ».
Les experts désignés tant par leJAP que par la J.R .L.C.de VERSAILLES, concluent, pour leur part :
Rapport d’étape du Docteur FRANCO (septembre 2002)
Maturation depuis les faits
L’état de dangerosité semblecomplètement en voie de disparition
L’action psychothérapique estmoins difficile ; il en est demandeur
Rapport du Docteur SINAI (juin 2003) :
A noter ce qu’il déclare àl’expert : aucun souvenir des six ou sept premières années passées enprison.
Evolution manifestementpositive ; il a tiré partie de sa formation professionnelle valorisante
Les faits sont intégrés commefaisant partie de sa propre histoire
Acquisition d’une meilleure imagede soi : plus rien à voir avec celle qu’il avait de lui-même à l’époquedes faits : dégradée, moi sous jacent etc…
Nouvelle image forgée grâce autravail remarquable accompli en détention.
Acquisition du sentiment deculpabilité
Absence de dangerosité
PASCAL est susceptible de seréadapter s’il bénéficie d’un encadrement suffisant, à l’aide de mesures sociojudiciaires (ce qui fut fait dans le cadre du projet de sortie).
Rapport du Docteur ZAGURY (mars 2004)
Evident mouvementmaturatif : desperado, à l’époque des faits, en quête permanente d’uneposition de force et d’emprise, puis, dans un deuxième temps, démarcheaffective de type autopunitive : de dominant, il devient soumis ;enfin, dans un troisième temps, ouverture vers les autres (1991: formation àSAINT MAUR ?), empathie, passion de son métier etc…
Discours authentique,sincère ; il ne se cherche aucune excuse.
Le sujet ne présente pas dedangerosité criminologique, les modifications en profondeur de sonfonctionnement mental devraient lui permettre d’affronter les aléasrelationnels et professionnels qu’il rencontrera nécessairement.
PASCAL est l’exacte antithèse deJACKY : pourtant, le passif, antérieur à l’incarcération, est aussi lourd.
FREDERIC
Frédéric, né en 1971, condamné àvingt années de RC en décembre 1994, avec une sûreté de la moitié ; détenudepuis 1992, admis à la LC en janvier 2003 à sa première requête.
De loin, le dossier le pluscomplet.
Frédéric a été détenu :
- A Fresnes de décembre 1992 à mars 1993
- A Osny (95) de mars 1993 à février 1993
- A Fresnes de février 1993 à septembre 1997 : admis au CNO le 30 juin 1996
- A Val de Reuil de septembre 1997 à juin 2001
- A Amiens de juin 2001 à de juin 2001 à janvier 2002
- A Clairvaux de janvier 2002 à
Le dossier comprend une coteC.N.O. très complète permettant uneapproche de ses conditions de vie familiales, qualifiées de désastreuses :famille éclatée, placement en foyer, père, alcoolique, incarcéré pour inceste.
Il souffre de graves déséquilibrespsychologiques et somatiques (alcoolisme, toxicomanie) ; de plus, il n’ajamais travaillé et a mené une vie d’errance depuis son enfance.
Les tests CNO sontpositifs ; il est noté comme étant en voie de stabilisation sur le planpsychologique : une réflexion naît, tant sur sa place dans la société quesur sa responsabilité pénale ; sentiment de culpabilité…
Il veut reprendre(débuter ?) des études et passer des diplômes…avant d’entamer uneformation professionnelle.
Le surveillant orienteur proposede faire le point dans deux ans concernant cette dernière question….nous sommesen 1996.
Le psychiatre, chargé du bilanmédico psychologique préconise, au vu du tableau de personnalité, un milieupénitentiaire « bien structuré et contenant auplan psychique » !!
Ils ne le sont pas tous ?
Le surveillant prévoit : « …sadétention sera probablement parsemée d’incidents. Il recherche ses droits maisoublie les obligations, sera certainement contestataire ».
Une affectation en maisoncentrale est préconisée par le surveillant orienteur ; le directeur du CNO,quant à lui, estime adapté une prise en charge à VAL DE REUIL : ce seraVAL DE REUIL, un centre de détention…avant un transfert en centrale, à CLAIRVAUX.
Durant da détention, Frédéric vatotalement se transformer ; à VAL DE REUIL, il va se mettre à l’écrituregrâce à la relation qu’il va nouer avec une jeune femme qu’il contacte par unepetite annonce « détenu cherche plume facile pour relation légère ».
Cette relation, au départ,épistolaire et amicale, va se transformer pour devenir une relation amoureuse.
Frédéric va rencontrer Mme X auparloir, à VAL DE REUIL, puis à CLAIRVAUX.
Sur le plan du comportement endétention, comme l’avait pressenti le surveillant orienteur au CNO, Frédéric vase montrer indiscipliné, de nombreux rapports d’incidents étant dressés à sonencontre.
De même, il va prendre desrisques pour faire respecter les droits des détenus.
Ainsi, à CLAIRVAUX, il vaparticiper et, même, mener, un mouvement collectif (refus de réintégration lescellules) protestant le cryptage des films X diffusés par CANAL +.
Cette revendication a dû êtrejugée suffisamment crédible pour qu’un courrier soit envoyé par la direction àCANAL + afin de remédier au problème.
Frédéric et les autres détenus n’ontpas été inquiétés.
bl’administration pénitentiairesoit à sa demande, à AMIENS, VAL DE REUIL et CLAIRVAUX.
Il va se marier en détention.
Son épouse viendra le voir auparloir, à VAL DE REUIL puis à CLAIRVAUX.
Ils vont connaître lescontraintes du parloir, les frustrations, l’obligation de vivre une sexualitéquasi clandestine.
Un incident va survenir le 11novembre 2002, durant un parloir.
Les deux époux, les parloirsétant tous complets, vont devoir se réfugier dans une salle située juste à côté,dans laquelle se trouve une machine à café.
Ils vont se retrouver et avoirune relation sexuelle.
Les surveillants, non seulement,ne sont pas intervenus, mais, prétextant le fait d’aller chercher un café, ontobservé la scène et se sont moqués.
Frédéric est intervenu après, enmanifestant sa colère ; les surveillants le menaçant, en cas de récidive,de dresser un rapport d’incident.
Cet incident a été porté à laconnaissance du JAP qui adressé un courrier au directeur de la centrale afin defaire part de son étonnement et rappeler à l’ordre l’administrationpénitentiaire afin que soit respectée l adignité des détenus.
A noter que les parloirs intimes,en l’absence d’U.V.F. font l’objet d’une tolérance variable selon lesétablissements.
Le directeur, en réponse,dressera un portrait de Frédéric, insistant sur son caractère rétif :
« Instigateur d’un mouvementde contestation…détenu au comportement agressif, il est avant tout en luttepermanente contre le système, il compte mener, dès que l’occasion s’enprésente, un combat pour la libéralisation du système carcéral telles que lesportes ouvertes, les parloirs intimes etc…
Me concernant, je doute d’unebonne évolution de sa part et je suis à des lieues de lui accorder la moindre parcelle de confiance ».
Une réflexion : vaut ilmieux un détenu revendicateur, quine considère pas la prison comme son universunique ou un détenu suradapté au milieu carcéral ?
Au regard de la réinsertion, ilapparaît très préférable de ne pas s’habituer à la détention, d’être toujoursen lutte contre le système.
En définitive, malgré lesapparences, malgré son image de contestataire, les rapports d’incidents,l’absence totale de confiance de la part du directeur de la maison centrale,Frédéric obtiendra sa libération conditionnelle dès sa première requête !!
Ici, le dossier aura eu un poidsimportant dans la décision, mais un poids « positif », à côtéd’autres éléments : son couple, la personnalité de son épouse et, biensûr, son projet de sortie.
