Comment les intercommunalités se répartissent les recettes fiscales liées aux parcs éoliens

 
Alors que la taxe professionnelle a été supprimée en 2010, Amorce a analysé la nouvelle fiscalité liée à l’implantation de parcs éoliens et les différentes voies choisies par les communautés de communes pour se répartir ces recettes.
  Actu-Environnement.com

© Crobard

Un parc éolien génère, comme toute activité économique installée sur un territoire, des recettes fiscales pour les […]

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« Ecoutez, à mon souvenir il doit bien en avoir quatre-vingt, quelque chose comme ça. On doit bien être entre soixante-dix et quatre-vingt. » C’est la réponse faite par Nicolas Sarkozy à la question posée « Rappelez-nous combien de soldats françai…

1er concours Roue[n] libre

Le Blog de Rouen, photo et vidéo propose, en partenariat avec la librairie l’Armitière, un nouveau petit concours ”Roue[n] Libre”.  Foncez ! … Lire la suite →

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Arrêtés sécheresse : en Seine- maritime

En cliquant sur les liens ci-dessous, vous pourrez retrouver les arrêtés signés par le préfet de Seine-Maritime le 13 avril 2012, concernant :

l’arrêté cadre départemental définissant les seuils en cas de sécheresse et les mesures coordonnées de surveillance, de limitations ou d’interdictions provisoires des usages de l’eau,

http://dise.seine-maritime.agriculture.gouv.fr/Arrete-Cadre-Secheresse-2010-2013

l’arrêté constatant le franchissement du seuil d’alerte sécheresse et […]

Fiscalité environnementale : les nouveautés pour 2012

 
Quelques mesures fiscales nouvelles en matière environnementale ont été adoptées par les dernières lois de finances. Le ministère du Budget en dresse l’état des lieux. Présentation des plus significatives.
   Actu-Environnement.com

© Gina Sanders

Le ministère du Budget a adressé le 6 avril une circulaire aux opérateurs économiques et aux services douaniers en vue de faire le point […]

Amiante: comment inciter 250 000 personnes à se former

http://www.batirama.com/article/4373-amiante-comment-inciter-250-000-personnes-a-se-former.html
 
La filière BTP se mobilise au travers d’une campagne nationale de sensibilisation présentée par l’OPPBTP. Quelque 900 000 professionnels sont potentiellement exposés au risque amiante.
Quinze millions d’habitations contiennent de l’amiante sous une forme ou une autre : à travers des flocages, des calorifugeages de canalisations, dans des faux-plafonds, des dalles plastique vinyle ou des matériaux en fibre-ciment. […]

Scandales sanitaires : des ONG interpellent les candidats

http://www.publicsenat.fr/lcp/politique/scandales-sanitaires-des-ong-interpellent-candidats-249327
 
Julien Chabrout
On reparle de l’écologie. Grand absent de la campagne, ce thème est revenu au goût du jour l’espace d’un moment ce lundi au Sénat. Les représentants de quatre candidats à la présidentielle ont réagi aux 25 propositions des ONG pour mettre fin aux scandales sanitaires, à l’image du Médiator.
Pour ces organisations, c’est d’abord tout […]

La fin d’un règne ?

Dimanche prochain a lieu le premier tour de l’élection
présidentielle. Un certain nombre d’électrices et d’électeurs ont des fourmis
dans les doigts. Il leur tarde de pouvoir virer l’imposteur, à défaut de lui
faire subir le sort de Mari…

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