Prochaine séance du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le lundi 22 septembre à 17h30. La séance se déroulera dans la salle du conseil municipal à l’Hôtel de Ville.

La séance est publique et ouverte à tous.

L’ordre du jour de la séance est le suivant :

• Voie publique – Marchés nécessaires à l’entretien normal de l’espace public – Groupement de commandes – Autorisation
•  Gestion administrative – Contrôle de légalité – Dématérialisation des actes administratifs – Convention Ville de ROUEN / Préfecture de Seine-Maritime – Avenant n° 1 – Autorisation
• Administration municipale – Délégation au Maire – Compte rendu
• Contrat Local d’Education Artistique et Culturelle – Demande de subvention – Autorisation
• Dalle de la Grand’Mare – Commande publique d’art – Projet de médiation – Demandes de subventions – Conventions – Autorisation
• Musées de ROUEN – Exposition « Le temps des collections » – Conventions – Demandes de subventions – Autorisation
• Musées de ROUEN – Musée des Beaux-Arts – Dépôt – Convention – Autorisation
• Opération « Les Zazimuts » 2014 – Conventions de partenariat et de mécénat – Autorisation
• Voie publique – Aménagement des quais hauts rive droite – Travaux de signalisation lumineuse tricolore, éclairage public et régulation du trafic – Convention Ville de ROUEN / Communauté de l’agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe – Autorisation
• Quartiers Ouest – Rue Alexandra David-Néel – Déclaration d’utilité publique – Coût estimatif sommaire et global – Périmètre – Autorisation
• Acquisitions et cessions foncières – Année 2013 – Bilan – Approbation
• Quartier Grammont – Acquisition et cession de terrains – Classement dans le domaine public – Autorisation
• Rue de la Motte – Déclassement – Cession – Acquisition – Délibération complémentaire n° 2 – Autorisation
• Ensemble immobilier 8, allée Daniel Lavallée (Cloître des Pénitents) – Acquisition d’un local – Autorisation
• Ile Lacroix – Réalisation d’une étude sur les activités passées potentiellement polluantes par l’Etablissement Public Foncier de Normandie – Convention – Autorisation
• Zone d’Aménagement Concerté Luciline – Phase 2 – Ilot C – Hangar « Cash Occas » 4, boulevard Ferdinand de Lesseps – Déconstruction au titre des friches par l’Etablissement Public Foncier de Normandie – Convention – Autorisation
• Liste des permis de construire délivrés – Information
• Personnel des services municipaux – Tableau des effectifs – Modifications
• Personnel des services municipaux – Elections professionnelles – Remboursement de charges aux organisations syndicales – Autorisation     Voir le rapport     Voir la délibération
• Jardinage urbain – Autorisations d’occupation privative du domaine public communal – Conventions types – Approbation
• Jardins familiaux – Convention financière avec le Département de la Seine Maritime et les associations Jardins Familiaux de la Lombardie et Jardins Familiaux de la Vallée des Deux Rivières – Autorisation
• Installations classées pour la protection de l’environnement – Grand Port Maritime de ROUEN – Procédure d’enregistrement pour le stockage de fèves de cacao – Hangar 132 – Avis
• Opération « Automne Gourmand » 2014 – Conventions de partenariat et de mécénat – Autorisation
• Electricité Réseau Distribution France – Partenariat – Convention – Autorisation
• Voie publique – Modes de déplacement doux – Accessibilité du service Cy’clic avec la carte Atoumod – Convention – Autorisation
• Subventions aux associations – Attribution
• Direction de la Vie Associative – Gestion de locaux – Règlement intérieur et indemnités forfaitaires – Actualisation
• Direction de la Vie Associative – Location de locaux – Tarifs – Révision
• Elan Gymnique Rouennais – A.S.P.T.T. – S.P.O.R. Tennis de table – Subventions – Attribution
• Voie publique – Eclairage public – Entretien de l’éclairage des voies portuaires – Convention – Autorisation     Voir le rapport     Voir la délibération     Voir l’annexe
• Classes transplantées – Programme 2014-2015 – Subvention – Attribution     Voir le rapport     Voir la délibération     Voir l’annexe
• Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain Quartiers Ouest – Convention d’opération – Résiliation – Etude préalable sur l’habitat privé – Demandes de subventions – Autorisation
• Société Publique Locale Parkings et Aménagement de ROUEN – Convention d’assistance à maîtrise d’oeuvre avec la Ville de ROUEN – Autorisation
• Voie publique – Réseau de communications électroniques par fibres optiques – Utilisation des réseaux publics de distribution d’électricité – Convention Ville de ROUEN / Electricité Réseau Distribution France – Autorisation
• Services municipaux – Fourniture de carburants en stations-services par cartes pour les véhicules de la Ville de ROUEN et du SIREST – Groupement de commandes – Convention – Autorisation
• Services municipaux – Fourniture de gaz naturel – Adhésion au dispositif d’achat groupé de l’U.G.A.P. – Convention – Autorisation
• Produits communaux – Annulations de titres – Abandons de créances – Autorisation
• Garantie d’emprunt – Société Publique Locale Parkings et Aménagement de ROUEN – Rénovation de parkings – Emprunt de 3.450.000 EUR
• Garantie d’emprunt – Société Publique Locale Parkings et Aménagement de ROUEN – Rénovation de parkings – Emprunt de 1.150.000 EUR
• Caisse de Crédit Municipal – Rapport d’activité 2013 – Information
• Caisse de Crédit Municipal – Budget primitif 2014 – Information
• Gros-Horloge – Vente de produits – Tarifs – Autorisation