Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 11 juillet à 17h30. La séance se déroulera dans la salle du conseil municipal à l’Hôtel de Ville.
La séance est publique et ouverte à tous.
L’ordre du jour de la séance est le suivant :
- Administration municipale – Délégation au Maire – Compte rendu
- Musées de ROUEN – Musée des Beaux-Arts – Exposition « Trésors de Sienne aux origines de la Renaissance » – Contrats – Conventions – Tarifs – Demandes de subventions – Autorisation
- Musées de ROUEN – Plan de récolement – Demande de subvention – Autorisation
- Muséum de ROUEN – Participation à l’opération « Climate Culture Cities » – Autorisation
- Immeuble 13, rue Saint-Gilles – Association Centre d’Histoire Sociale EXPOTEC 103 – Convention de mise à disposition – Autorisation
- Quais bas rive gauche – Travaux de raccordement électrique des ouvrages – Convention – Autorisation
- Requalification des abords de la gare de ROUEN rive droite – Groupement de commandes – Convention – Avenant n° 1 – Autorisation
- Grand Projet de Ville – Quartiers du Châtelet et de la Lombardie – Concession d’aménagement – Garantie d’emprunt – Modification – Autorisation
- Emprise rue Edmond Flamand – Déclassement du domaine public – Cession – Autorisation
- Quartier de la Grand’Mare – Local commercial – Acquisition – Autorisation
- Liste des permis de construire délivrés – Information
- Subventions aux associations – Attribution
- Espace public – Dénomination – Square Saint-Gervais
- Office Public de l’Habitat Habitat 76 – Création de 11 logements aidés d’intégration – Subvention – Autorisation
- S.A. d’H.L.M. Immobilière Basse Seine – Création de 16 logements sociaux, dont 3 logements aidés d’intégration – 241, rue du Renard – Subvention – Autorisation
- Immeubles 36, rue Guy de Maupassant, 40 rue des Broches et 15, rue de l’Enseigne Renaud – Procédure de déclaration de parcelles en état d’abandon – Autorisation
- Garantie d’emprunt – S.A. d’H.L.M. Immobilière Basse Seine – Acquisition de 14 logements sociaux – Zone d’Aménagement Concerté Luciline – Emprunts pour un montant total de 1.493.401 €
- Garantie d’emprunt – S.A. d’H.L.M. QUEVILLY Habitat – Acquisition de 5 logements sociaux – 133, rue de Lessard – Emprunts pour un montant total de 600.000 €
- Garantie d’emprunt – Marché d’Intérêt National – Réhabilitation du pavillon de la marée – Emprunts pour un montant total de 964.950 €
