Seine d’été reviendra, pour sa troisième édition, du lundi 7 au dimanche 13 juillet 2014 sur le champ de foire à Elbeuf. …

Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 6 juin à 17h30. La séance se déroulera dans la salle du conseil municipal à l’Hôtel de Ville.

La séance est publique et ouverte à tous.

L’ordre du jour de la séance est le suivant :

• Conseil Municipal – Commissions permanentes spécialisées – Désignation des présidents
• Centre Communal d’Action Sociale – Augmentation du nombre des membres du Conseil d’Administration – Désignation des délégués du Conseil Municipal
• Conseil Municipal – Commission d’appel d’offres – Désignation des membres
• Conseil Municipal – Commission de délégation de service public – Désignation des membres
• Conseil Municipal – Commission Consultative des Services Publics Locaux – Désignation des membres
• Conseil Municipal – Désignation de délégués – Office Public de l’Habitat ROUEN Habitat
• Conseil Municipal – Etablissements Publics, Sociétés d’Economie Mixte, organismes divers – Désignation de délégués
• Conseil Municipal – Désignation d’un représentant – Conseil de Discipline de Recours de Haute-Normandie
• Voie publique – Quais hauts rive droite – Déclassement de la route nationale 15 – Reclassement dans la voirie communale – Autorisation
• Manifestations culturelles – « Les Terrasses du Jeudi » – Contrats – Conventions – Demande de subvention – Autorisation     Voir le rapport
• Musées de ROUEN – Acquisition – Mécénat – Convention – Autorisation
• Etablissement Public de Coopération Culturelle Ecole Supérieure d’Art et Design LE HAVRE-ROUEN – Subvention d’équipement – Attribution – Désignation de délégués – Modification des statuts
• Hangar 23 – Programmation second semestre 2014 et premier semestre 2015 – Tarifs – Demandes de subventions – Conventions – Autorisation
•  Loisirs des jeunes – Financement – Convention de partenariat – Autorisation
• Action en faveur de la jeunesse – Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur – Aide financière – Autorisation
• Quartiers du Grand Projet de Ville – Gestion urbaine de proximité – Convention – Autorisation
• Handicap – Rapport annuel de la Commission Communale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées – Présentation
• Voie publique – Plan de mise en accessibilité de la voirie et de l’espace public – Engagement de la procédure – Autorisation – Constitution du comité de pilotage
• Grand Projet de Ville – Quartier de la Grand’Mare – Ilots Rameau 2 et 3 – Raccordement au réseau E.R.D.F. – Conventions et devis – Autorisation
• Centre commercial de la Grand’Mare – Bail à construction – Cession des droits de bailleur – Modification
• Programme d’Action Foncière – Rachat d’immeubles à l’Etablissement Public Foncier de Normandie – Autorisation
• Rue de la Motte – Cessation d’activités des établissements LAMBERT RIVIERE – Instauration de servitudes d’utilité publique – Avis de la Ville de ROUEN
• Personnel des services municipaux – Tableau des effectifs – Modifications
• Personnel des services municipaux – Régime indemnitaire – Modification pour la filière police municipale
• Trésorier Principal Municipal – Indemnité de conseil – Renouvellement
• Conseil Municipal – Désignation de délégués – Comité de Pilotage de l’Agenda 21 de la Ville de ROUEN
• Eco-contribution ECOFOLIO – Contrat d’adhésion – Signature – Autorisation     Voir le rapport     Voir la délibération
• Agenda 21 – Valorisation des certificats d’économie d’énergie – Convention – Autorisation
• Jardin des Plantes – Conventions de mécénat et partenariat – Autorisation
• Manifestations estivales – « ROUEN sur Mer » 2014 – Conventions de mécénat et partenariat – Autorisation
• Association Vitrines de ROUEN – Convention d’objectifs 2014-2016 – Autorisation
• Subventions aux associations – Attribution
• Services municipaux – Vérifications réglementaires des aires de jeux et équipements sportifs – Groupement de commandes – Convention – Autorisation
• Sécurité publique – Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance – Demandes de subventions – Autorisation
• Hallettes du Vieux-Marché – Cahier des charges – Autorisation
• Services municipaux – Fourniture de services de télécommunication – Groupement de commandes – Convention – Autorisation
•  Restauration scolaire – Enseignement privé – Organisme gestionnaire – Tarifs réduits – Participation de la Ville – Année 2014
• Office Public de l’Habitat ROUEN Habitat – Création de 109 logements sociaux, dont 19 logements aidés d’intégration – Subvention – Autorisation
• S.A. d’H.L.M. La Plaine Normande – Acquisition de 72 logements, dont 12 logements aidés d’intégration – Subvention – Autorisation
• Propriétaires bailleurs – Loyer conventionné avec l’Agence Nationale de l’Habitat – Dispositif d’aides – Prime réduction loyer – Participation
• Services municipaux – Achat d’huiles et d’ingrédients pour le parc des véhicules – Groupement de commandes – Convention – Autorisation
• Vente aux enchères de matériels réformés – Autorisation
• Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l’exercice 2013 – Avis
• Compte administratif pour l’exercice 2013 – Budget principal – Budget annexe du Hangar 23 – Budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A. – Budget annexe de la restauration collective
• Compte administratif 2013 – Résultat de l’exercice 2013 – Affectation du résultat de fonctionnement
• Budget de l’exercice 2014 – Décision modificative n° 1 – Adoption
• Budget de l’exercice 2013 – Régularisation de virements de crédits pour dépenses imprévues – Compte rendu
• Produits communaux – Annulations de titres – Abandons de créances – Autorisation
• Comptabilité générale – Autorisation permanente de poursuite et fixation des seuils de poursuite
• Budget principal – Emprunt auprès de la Banque Européenne d’Investissement – Contrat – Garantie de l’emprunt par la Communauté de l’agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe – Convention – Autorisation 
• Budget principal – Financement du logement social – Emprunt de 2.931.500 EUR – Modification
• Commission Communale des Impôts Directs – Désignation des commissaires – Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des commissaires représentant la Ville de ROUEN     Voir le rapport     Voir la délibération
• Musées de ROUEN, muséum de ROUEN, Gros-Horloge – Opération « Ambassadeur 76 » – Convention – Autorisation
• Crèches municipales – Réservation de places dans les établissements d’accueil des enfants de moins de 6 ans – Convention de partenariat Ville de ROUEN / Caisse d’Allocations Familiales de Seine-Maritime / Département de la Seine-Maritime – Autorisation
• Crèches familiales – Règlement intérieur applicable au personnel – Modifications
• Atelier Santé Ville – Dispositif de formation « Carte blanche » – Convention de partenariat – Autorisation
• Administration municipale – Délégation au Maire – Compte rendu
• Liste des permis de construire délivrés – Information

Le Point Mairie, situé 135 rue Albert-Dupuis Centre commercial Val Grieu, sera exceptionnellement lesjeudi 19 juin et lunci 23 juin 2014.

Le Musée National de l’Eudcation propose des ateliers jeune public autour du doudou des enfants. La prochaine séance se déroule mercredi 11 juin à 14h30 au Centre de ressources, 6 rue de Bihorel.

Pendant l’atelier, des histoires autour de cet objet seront lues et les enfants seront invités à le dessiner. L’atelier est ouvert aux 3-10 ans et dure une heure et demie. Il se terminera par un petit goûter.

Une autre session est programmée le 9 juillet à 14h30.

La participation est gratuite sur réservation à mne-reservation@reseau-canope.fr